Les versions du document d'urbanismed'Aizenay

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• PLUi approuvé le 30/06/2026Publiée le 30/06/2026, retirée le 17/09/2026200072882_PLUi_20260630
• PLUi approuvé le 26/01/2026Publiée le 29/01/2026, retirée le 30/06/2026200072882_PLUi_20260126
• PLUi approuvé le 16/04/2025Publiée le 16/04/2025, retirée le 29/01/2026200072882_PLUi_20250416
• PLUi approuvé le 29/09/2024Publiée le 09/10/2024, retirée le 16/04/2025200072882_PLUi_20240929
• PLUi approuvé le 23/09/2024Publiée le 26/09/2024, retirée le 09/10/2024200072882_PLUi_20240923
• PLUi approuvé le 20/11/2023Publiée le 26/01/2024, retirée le 26/09/2024200072882_PLUi_20231120
• PLUi approuvé le 22/05/2023Publiée le 23/05/2023, retirée le 26/01/2024200072882_PLUi_20230522
• PLUi approuvé le 20/03/2023Publiée le 25/04/2023, retirée le 23/05/2023200072882_PLUi_20230320
• PLUi approuvé le 20/03/2023Publiée le 23/04/2023, retirée le 25/04/2023200072882_PLUi_20230320
• PLUi approuvé le 28/02/2023Publiée le 13/03/2023, retirée le 23/04/2023200072882_PLUi_20230228
• PLUi approuvé le 20/09/2021Publiée le 04/10/2021, retirée le 03/03/2023200072882_PLUi_20210920
• PLUi approuvé le 22/02/2021Publiée le 10/06/2021, retirée le 04/10/2021200072882_PLUi_20210222
• PLUi approuvé le 22/02/2021Publiée le 21/04/2021, retirée le 08/06/2021200072882_PLUi_20210222
• PLUi approuvé le 22/02/2021Publiée le 02/04/2021, retirée le 19/04/2021200072882_PLUi_20210222
• PLUi approuvé le 22/02/2021Publiée le 24/03/2021, retirée le 02/04/2021200072882_PLUi_20210222
• PLU approuvé le 22/07/2019Publiée le 02/10/2019, retirée le 24/03/202185003_PLU_20190722
• PLU approuvé le 15/05/2017Publiée le 20/11/2018, retirée le 02/10/201985003_PLU_20170515

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.