Zone AUZone à urbaniser à Alix

Toute occupation et utilisation du sol non mentionnées à l'article AU 2 est interdite, notamment toute nouvelle construction et installation de toute nature et de toute destination.

Sont admis sous conditions d’être compatibles avec la vocation future de la zone : 1. La réalisation des équipements publics d'infrastructure. 2. Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics. 3. Les clôtures.

Non réglementé.

SECTION II – Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Non réglementé.

L'article R.111-27 du Code de l'Urbanisme visé dans les Dispositions Générales (Titre I) demeure applicable.

Dispositions générales La construction, par son aspect général ou certains détails architecturaux ou l’utilisation de matériaux traditionnels comme la pierre dorée, devra respecter la typologie et le style de la région, ainsi que l’orientation générale des bâtiments existants alentour. L’utilisation ponctuelle de la pierre dorée locale dans tout projet doit participer à la cohérence patrimoniale globale du village, notamment en clôture à proximité de l’accès, dans les aménagements des abords de la construction.

Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions

Non réglementé.

SECTION III – Equipements et réseaux#

Accès

Non réglementé.

Non réglementé.

Titre V – dispositions applicables aux zones agricoles#

Chapitre I - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A#

La zone A comprend le secteur An, à enjeux paysagers, et environnementaux ponctuellement.

Deux sous-secteurs sont identifiés par un indice en fin de nom de secteur ou zone : - Co correspondant à une continuité écologique, - Zh correspondant à une zone humide.

Il est rappelé que :

• dans les sous-secteurs exposés à des risques naturels, indicés avec une répartition en deux classes (première lettre, B ou R) puis par types d’aléas (deuxième lettre, minuscule suivant B ou majuscule suivant R, liée à l’aléa), les dispositions définies au Chapitre I du Titre II sont applicables à toute occupation ou utilisation du sol ;
• le Plan d’Exposition au Bruit constitue une servitude d’urbanisme opposable au présent document ; il convient de se reporter au PEB (pièce 5.2). Dans les secteurs de nuisances sonores aériennes liées au voisinage de l’aéroport, définies conformément à la zone de bruit modéré dite C et à la zone D, les dispositions définies au Chapitre III du Titre II sont applicables à toute occupation ou utilisation du sol.

Il est également rappelé que tous travaux ayant pour effet de détruire un élément de paysage identifié aux documents graphiques du Règlement en application des articles L. 151-19 et L. 151-23 du Code de l’Urbanisme et non soumis à un régime d’autorisation doivent faire l’objet d’une autorisation préalable au titre des installations et travaux divers.

SECTION I – Destination des constructions, usages des sols, natures d’activité#