PLUi d'Ambernac

PLUi
En vigueur, approuvé le 10/12/2025
6 zones
28 articles
INSEE 16009

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur

Document: 200072049_PLUi_20251210, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le: 10/12/2025
Lecture: 157 pages, 6 zones, 28 articles découpés

Plan de zonage

U, urbaine
AU, à urbaniser
A, agricole
N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 6 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

Zones agricoles

AX5 articles

Zones naturelles

Votre projet à Ambernac

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Ambernac

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

3 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Séisme
Rupture de barrage
Transport de marchandises dangereuses

19 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

16permis de construire
2déclarations préalables
5logements créés
0autorisations annulées

Les 19 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.

Adresse: 12 rue Noël-Noël, 16490 Ambernac
Téléphone: 05 45 85 92 64
Horaires: Du lundi au mardi, de 8 h à 12 h. Du jeudi au vendredi, de 8 h à 12 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 28 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi d'Ambernac ?

Le document opposable est 200072049_PLUi_20251210, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 10 décembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi d'Ambernac ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : AX, NG, NH, NL, UAA, UX2. Ils portent 28 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Ambernac ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Ambernac est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Ambernac ?

19 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 16 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 5 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Ambernac ?

Géorisques en recense 3 au centre de la commune : Séisme, Rupture de barrage, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Ambernac ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire d'Ambernac, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population: 381 habitants
Code postal: 16490
Code INSEE: 16009
Département: Charente, Nouvelle-Aquitaine
Locaux raccordables à la fibre: 306 sur 306 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.