L’agrément des services gestionnaires doit être obtenu du pétitionnaire.
6.1. Assainissement - Eaux usées#
Toutes les eaux usées doivent être dirigées vers des dispositifs de traitement non collectifs conformes aux prescriptions en vigueur sur le territoire de la collectivité. Ces dispositifs doivent être conçus de telle sorte qu’ils puissent être raccordés ultérieurement au réseau public si sa mise en place est prévue par le zonage d’assainissement.
- Eaux pluviales Pour toute nouvelle construction, le réseau public d’écoulement des eaux pluviales ou usées et le fil d'eau ne doivent pas recevoir des eaux pluviales provenant des propriétés privées. L’écoulement et l'absorption des eaux pluviales doivent être garantis par les aménagements nécessaires, qui sont à la charge exclusive du propriétaire, devant réaliser les dispositifs adaptés à l'opération sur son propre terrain. L’aménageur doit prendre toutes dispositions pour garantir une qualité des eaux compatible avec le respect de la qualité des eaux de surface ou souterraines.
6.2. Les postes électriques, réseaux et divers équipements#
Lorsque les lignes préexistantes sont enterrées, les lignes de transport d’énergie électrique et les câbles téléphoniques doivent être réalisés en souterrain.
Les postes électriques et autres ouvrages techniques et sanitaires publics ou privés sont à considérer comme des constructions respectant les mêmes prescriptions d’aspect que les autres. Ils seront intégrés aux constructions. Si cela s'avère techniquement impossible, ils seront entourés de haies végétales.
Les coffrets techniques seront intégrés aux clôtures ou aux façades.
30 ZONE NATURELLE Agence Diverscités#
6.3. Infrastructures et réseaux de communications électroniques zone N#
Si les infrastructures ou le réseau de communications électroniques existent, les constructions devront obligatoirement prévoir les fourreaux de raccordement. Les projets créant de nouvelles voies doivent prévoir des chambres et 2 fourreaux supplémentaires pour faire face aux évolutions technologiques.
31 ZONE NATURELLE Agence Diverscités#
Annexes#
A titre informatif
32 ANNEXES Agence Diverscités#
Glossaire#
A
Acrotère Muret masquant un toit plat ou une terrasse acrotère haut
Affouillements du sol Extraction de terrain supérieure à 100 m² et dont la profondeur excède 2 mètres. Les affouillements et exhaussement directement liés aux constructions doivent être indiqués sur les autorisations demandées à l'occasion de cette opération (permis de construire et travaux). Alignement : (voir aussi implantations des constructions) Les ouvrages tels que balcons ou bow-windows peuvent être édifiés en saillie, sous réserve du respect du règlement de voirie. A l'aplomb : se dit d'un élément dont l'axe vertical coïncide avec un autre élément. Amélioration/Extension des constructions existantes La notion d'amélioration correspond à des travaux sur construction existante, et non à des opérations de démolition/reconstruction. On entend par construction existante une construction édifiée avant la date d'opposabilité du présent P.L.U. Les extensions quant à elles doivent être attenantes à la construction existante et ne peuvent conduire par leur ampleur ou leurs caractéristiques à dénaturer les constructions préexistantes, dont elles doivent demeurer l'accessoire. Annexe : l'annexe est une construction autre que l'habitation mais qui répond à cet usage et dont l'affectation ne peut être modifiée sans autorisation. En ce sens elles ne peuvent avoir un accès direct sur le bâtiment d'habitation principal. Ainsi les locaux secondaires constituant des dépendances, tels que : réserves, celliers, remises, abris de jardins, garages, ateliers non professionnels, etc sont considérés comme des annexes. Appentis : construction (ouverte ou fermée) présentant une toiture à un pan dont la ligne de faîte prend appui sur une construction plus haute. Arbre de haute tige : arbre feuillu ou conifère dont la hauteur atteint au moins 7 mètres à l'âge adulte.
Au droit de : se dit d'un élément dont l'axe en plan coïncide avec celui d'un autre élément.
Au nu de : se dit d'une partie d'élévation comprise dans le même plan qu'une autre partie ; au même nu : se dit de plusieurs parties d'élévation comprise dans le même plan (voir aussi "nu").
B
Baie : Les baies sont les ouvertures fermées ou non d'une façade (arcade, fenêtre, porte). Les fenêtres se divisent en deux types de baie :
- Baie principale : baie éclairant les pièces principales (voir ce mot), - Baie secondaire : baie éclairant les pièces secondaires (voir ce mot), telles que les salles de bain, salles d'eau, WC…,
Balcon : Etroite plate-forme à garde-corps, non couverte, en surplomb (voir ce mot) devant une ou plusieurs baies.
C
Chaussée : partie centrale d'une rue sur laquelle circulent les véhicules. (voir aussi "emprise et plate-forme d'une voie").
Comble : partie de l'espace intérieur comprise sous les versants du toit et séparée des parties inférieures par un plancher.
D
Desserte d'un terrain : la desserte d'un terrain s'apprécie à la fois en termes d'accessibilité (il doit disposer d'un accès à une voie, soit directement soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé sur fonds voisins), et d'équipement en réseaux (eaux potable, assainissement, électricité…).
Destination : utilisation d'un immeuble en vue de laquelle il a été construit ou acquis. On distingue 5 destinations :
- Pour la destination « exploitation agricole et forestière » : exploitation agricole, exploitation forestière ;
- Pour la destination « habitation » : logement, hébergement ;
- Pour la destination « commerce et activités de service » : artisanat et commerce de détail, restauration, commerce de gros, activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, hébergement hôtelier et touristique, cinéma ;
- Pour la destination « équipements d’intérêt collectif et services publics » : locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés, locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés, établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale, salles d’art et de spectacles, équipements sportifs, autres équipements recevant du public ;
- Pour la destination « autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire » : industrie, entrepôt, bureau, centre de congrès et d’exposition.
Les locaux accessoires sont réputés avoir la même destination et sous-destination que le local principal.
Ces définitions et le contenu des sous-destinations doivent normalement être précisées par arrêté du ministre chargé de l’urbanisme.
Destination principale : fonction principale dans un ensemble de constructions (logement, activités, commerce…)
Division de propriété : sont considérés comme terrains issus de division les propriétés (voir ce mot) résultant du morcellement d'une unité foncières (voir ce mot) plus importante.
E
Egout de toiture : égout principal situé en bas de la partie la plus basse de la toiture.
Embrasure : espace libre aménagé dans l'épaisseur d'un mur pour recevoir une porte, une fenêtre.
Emprise au sol : l'emprise au sol est la projection sur le plan horizontal de l'ensemble des constructions ou parties de constructions implantées sur l'unité foncière, y compris l'avancée des toitures, balcons, oriels (fenêtre en encorbellement faisant saillie sur un mur de façade),… Ne sont pas compatibilités les ouvrages, installations et construction dont la hauteur est inférieure ou égale à 0.60 m.
Etage : l'étage est un espace habitable compris entre deux planchers consécutifs, c'est-à-dire qu'il a au moins la hauteur d'un homme debout, soit 1m80.
Espaces verts et espaces libres Les surfaces perméables peuvent être réalisées sous forme de surfaces végétalisées sur dalle ou toits-terrasses Les espaces libres de pleine terre présentent des épaisseurs de terre végétale supérieure ou égale à 2m50 ;
Les espaces résiduels ne peuvent être comptabilisés dans les espaces verts même s'ils sont engazonnés.
Exhaussement de sol : Remblaiement de terrain dont la superficie est supérieure à 100 m² et la hauteur excède 2 mètres
F
Faîtage : ligne de jonction supérieure de deux pans de toiture inclinés suivant des pentes opposées et éléments composant la partie supérieure de la toiture.
H
Hauteur des constructions :
La hauteur maximale (H) des constructions est définie par la différence d'altitude entre le niveau du terrain naturel en un point déterminé et : 1. l'égout du toit 2. le faîtage
L
Limite séparative : ligne commune à deux propriétés privées
Limite séparative latérale : limite entre deux terrains, qui vient rejoindre la voie et emprise réalisée ou à réaliser par une personne publique ou la voie privée existante à la date d'approbation du PLU. Sont considérées comme limites latérales celles qui aboutissent directement à la voie de desserte du terrain, soit en ligne droite soit selon une ligne légèrement brisée ou comportant de légers décrochements. En cas de rupture marquée dans le tracé de la limite séparative, seul le segment rejoignant l'alignement est considéré comme limite latérale.
Limite de fond de parcelle : limite qui vient rejoindre les limites séparatives latérales. C'est une limite qui n'a aucun contact avec le domaine public. Par opposition, c'est la limite qui ne correspond pas aux limites séparatives et à l'alignement.
Lucarne : ouvrage construit sur un toit et permettant d'éclairer le comble (voir ce mot) par une ou plusieurs fenêtres, c'est-à-dire des baies (voir ce mot) placées dans un plan vertical et leur encadrement.
M
Modénature : profils et dessins des moulures et corniches d'une façade (ornementation). Au sens large, la disposition générale et le dessin des menuiseries extérieures, des joints, les divisions des vitrages pour les façades font partie de la modénature.
Mur bahut : muret bas servant de base à un système de clôture (grille, grillage…) ;
N
Nu : Surface plane d'un mur, abstraction faite des saillies.
Niveau : Le nombre de niveaux d'une construction peut être indiqué sous la forme : R+X+(Comble ou Attique)
Il comprend : R = le rez-de-chaussée X = le nombre d'étages supérieurs, Le niveau éventuel de comble
Ne sont pas comptés dans le nombre de niveaux des constructions indiqué les sous-sols sous réserve que ceux-ci ne dépassent pas de plus de 1 mètre de niveau du sol extérieur.
O
Opérations d'aménagement d'ensemble : Une opération portant sur un ensemble de constructions réalisées en une ou plusieurs tranches de plusieurs logements, bureaux, commerces ou activités artisanales, et pour laquelle est déposé un ou plusieurs permis de construire (comportant ou non division parcellaire).
P
Pan coupé : pan de mur qui remplace théoriquement l'angle abattu de la rencontre de deux murs.
Pièce principale : est considérée comme pièce principale toute pièce destinée aux séjour, cuisine, sommeil ou travail d'une manière continue (pièces de travail des bureaux, activités...)
Pièce secondaire : on appelle pièces secondaires les pièces autres que principales notamment les salles d'eau, salles de bain, buanderie, débarras, dégagement, escalier, lingerie...
Pleine terre : un espace est considéré comme de pleine terre lorsqu'il présente une épaisseur de terre végétale supérieure ou égale à 2m50. A défaut d'une infiltration des eaux pluviales dans le sous-sol cette épaisseur permet une évaporation progressive des eaux de pluie et limite le phénomène de ruissellement.
Propriété : une propriété est une parcelle ou un ensemble de parcelles appartenant à un même propriétaire ou à un même groupe de propriétaires. On parle également d'unité foncière (voir ce mot)
R
R 111-21 : Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.
R151-10-1 : Dans le cas d'un lotissement ou dans celui de la construction, sur une unité foncière ou sur plusieurs unités foncières contiguës, de plusieurs bâtiments dont le terrain d'assiette doit faire l'objet d'une division en propriété ou en jouissance, l'ensemble du projet est apprécié au regard de la totalité des règles édictées par le plan local d'urbanisme, sauf si le règlement de ce plan s'y oppose.
S
Secteur : c'est l'ensemble des terrains appartenant à une zone auxquels s'appliquent, outre le corps de règles valable pour toute la zone, certaines règles particulières (ex. : UBa, secteur dans lequel la hauteur des bâtiments sera différente de celle de la zone UB).
Servitudes d'utilité publique : les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives du droit de propriété et d'usage du sol. Elles sont visées par l'article L126-1 du Code de l'Urbanisme. Mises en œuvre par les services de l'Etat elles s'imposent aux autorités décentralisées lors de l'élaboration des documents d'urbanisme. Elles figurent en annexes au PLU.
Sol naturel avant travaux : sol naturel qui existe dans son état antérieur aux travaux entrepris pour la réalisation du projet de construction, objet du permis de construire.
Soubassement : partie massive d'un bâtiment, construite au sol et ayant pour fonction réelle ou apparente de surélever les parties supérieures.
Souche : maçonnerie d'un conduit de cheminée située au-dessus de la toiture.
Surface perméable : Partie d'un terrain recouverte par tout type de revêtement permettant l'infiltration des eaux pluviales dans le sous-sol.
Surplomb : élément ou partie d'élément dont le nu est en avant du nu d'un élément ou d'une partie placée en dessous. On appelle encorbellement le surplomb qui est porté par une suite de supports.
T
Terrain : un terrain est une propriété foncière d'un seul tenant, composé d'une parcelle ou d'un ensemble de parcelles appartenant à un même propriétaire
Terrain ou unité foncière : Constitué de l'ensemble des parcelles cadastrales contiguës qui appartiennent au même propriétaire ou de la même indivision, le terrain ou unité foncière est la seule notion retenue pour l'application du règlement du P.L.U.
U
Unité foncière : (voir terrain)
Ensemble des parcelles cadastrales contiguës qui appartiennent strictement à un même propriétaire.
V
Voie (sens générale) :
"Peuvent être considérés comme voie a. Tout espace libre identifié comme voie publique ou privée dans les documents graphiques b. Toute voie à créer relevant d'une des prescriptions suivantes : i. Emplacement réservé pour élargissement ou création de voie publique communale ii. Voies à conserver, créer ou modifier iii. Toute voie à créer ou à modifier des orientations d'aménagement iv. Toute voie créée ou à créer dans le cadre d'une autorisation de lotir
c. Les liaisons piétonnes ne sont pas considérées comme des voies.
Voie en impasse
Les voies en impasse ne comportent qu'un seul accès à partir d'une autre voie, que leur partie terminale soit ou non aménagée pour permettre les demi-tours.
L'accès particulier est la partie de terrain possédant les caractéristiques d'une voie mais ne desservant qu'une seule propriété.
Z
Zonage : Le territoire de la commune est découpé en zones. A chaque zone est attribuée une vocation des sols particulière, exprimée par un sigle (ex. : UB, N, A...).
Remarque : Les limites des zones, dans le cas de grandes parcelles, ne correspondent pas nécessairement aux limites parcellaires.
Zone :
Une zone est constituée par l'ensemble des terrains faisant l'objet d'une même vocation et soumis aux mêmes règles (ex. : U, N, A,...)
Rappel code CIVIL#
Servitude de vue Ces règles de distances s'appliquent uniquement en cas de propriétés contigües.
Pour préserver l'intimité de chacun, le Code civil impose des distances minimales pour créer des ouvertures dans une construction, à condition qu'elles permettent de ne pas voir chez votre voisin.
Les règles concernant les vues Qu'est-ce qu'une vue ?
Une vue est une ouverture qui permet de voir à l'extérieur. Peuvent donc être considérées comme des vues :
- Les fenêtres,
- Les portes-fenêtres,
- Les baies vitrées,
- Les velux (permettant une vue sur le terrain voisin)
- Un balcon,
- Une terrasse.
La réglementation définit 2 sortes de vues et des règles de distance différentes :
- La vue est droite quand elle permet de voir directement chez le voisin sans tourner la tête,
- La vue est oblique quand il faut tourner la tête pour voir chez le voisin.
Type de vue
Distance entre l'ouverture et la limite séparative des 2 propriétés
Vue droite 1,90 m · Vue oblique 0,60 m
Comment calculer les distances ? Les distances sont calculées différemment selon qu'il s'agit d'une vue droite ou d'une vue oblique :
- Vue droite : 1,90 m minimum entre le bord de la fenêtre (parement extérieur du mur), le rebord extérieur du balcon ou de la terrasse et la limite séparative,
- Vue oblique : la distance de 0,60 m se calcule en vous plaçant à l'angle de l'ouverture la plus proche de la propriété voisine.
Le calcul des distances diffère également selon que la limite séparative est matérialisée par un mur privatif ou mitoyen.
- Pour un mur privatif qui vous appartient, la distance est calculée entre l'ouverture et la partie du mur située du côté de la propriété voisine,
- En cas de mur mitoyen, la distance est calculée entre l'ouverture et le milieu de l'épaisseur du mur, qui constitue la limite séparative des 2 propriétés.
Attention : les distances se calculent au millimètre près ! Si vous craignez un conflit avec un voisin tatillon, calculez des distances plus grandes ou faites appel à un professionnel.
Aucune distance à respecter dans les cas suivants Voici les cas qui ne demandent aucune distance à respecter :
- Si l'ouverture que vous projetez de réaliser donne sur la voie publique,
- Si la partie du terrain sur lequel s'exerce la vue est grevée d'une servitude de passage,
- Si l'ouverture donne sur un mur aveugle ou sur un toit fermé,
- Si l'ouverture donne sur une parcelle de terrain en indivision,
- Si l'ouverture pratiquée sur le toit ne permet de voir que le ciel. Les règles concernant les jours Qu'est-ce qu'un jour ?
Un jour dit « de tolérance » ou « de souffrance » est une ouverture qui laisse passer la lumière, mais ne permet pas la vue, et qui demeure fermée.
Les exigences de réalisation pour les jours Les jours sont donc constitués par :
- Un châssis fixe, ne permettant pas l'ouverture,
- Un verre ou un matériau translucide, mais non transparent,
- Ce verre dormant doit être garni d'un treillis de fer dont les mailles ont 10 cm d'ouverture au maximum.
Les jours doivent être placés à une hauteur réglementaire, soit :
- Pour un rez-de-chaussée, à 2,60 m du sol,
- Pour un étage, à 1,90 m du plancher.
En revanche, la taille des jours n'est pas limitée.
À savoir : la création d'un jour constitue toujours une tolérance de la part du voisin, qui peut édifier par la suite une construction qui le masquera.
Palette vegetale#
Liste des végétaux
Nous proposons une liste non exhaustive. La liste propose des essences indigènes et nous recommandons d’exclure de planter des essences non locales (thuyas…). Nous rappelons que ces essences non locales ne participent pas à l’identité végétale de la commune.
ENTITÉ 1 – Un paysage agricole offrant des panoramiques sur le grand paysage de la vallée
HAIES / FORME LIBRE On favorisera des essences au système racinaire profond afin de fixer les terres. Ces essences doivent accompagner les végétaux existants implantés autour de ces poches agricoles. Ces essences accompagneront aussi les lisières forestières
- Aubépines - Amélanchier vulgaire - Aulne glutineux - Buis commun - Charme commun - Châtaignier - Chêne pédonculé - Cormier - Cornouiller mâle - Cornouiller sanguin - Noisetier Coudrier - Eglantier - Erable champêtre - Frêne - Fusain d’Europe - Hêtre commun - Houx commun - Merisier - Neflier - Poirier sauvage - Pommier sauvage - Prunellier - Sorbier des oiseleurs - Sureau noir - Tilleul à petites feuilles - Viorne obier
- Crataegus x monogyne - Amelanchier ovalis - Alnus glutinosa - Buxus sempervirens - Carpinus betulus - Castanea sativa - Quercus robur - Sorbus domestica - Cornus mas - Cornus sanguinea - Corylus avellana - Rosa canina - Acer campestre - Fraxinus excelsior - Euonymus europaeus - Fagus sylvatica - Ilex aquifolium - Prunus avium - Mespilus germanica - Pyrus pyraster - Malus sylvestris - Prunus spinosa - Sorbus aucuparia - Sambucus nigra - Tilia cordata - Viburnum opulus
ENTITÉ 2 – Un paysage humide en fond de vallée
Ces essences doivent accompagner le tissu végétal existant dans les fonds de vallées et les milieux humides :
- Aulne glutineux - Bourdaine - Saule - Saule blanc - Saule cendré - Saule des vanniers
- Alnus glutinosa - Rhamnus frangula - Salix alba - Salix alba - Salix cinerea - Salix viminalis
Plantes humides :
- Laîche des marais - Laîche faux souchet - Iris des marais - Jonc courbé - Salicaire - Scripe des étangs - Massette à larges feuilles
- Carex acutiformis - Carex pseudocyperus - Iris pseudoacorus - Juncus inflexus - Lyhrum salicaria - Scirpus lacustris - Typha latifolia
ENTITÉ 3 – Le tissu rural de la commune
Vous trouverez ci-dessous une palette végétale évoquant le milieu rural.
LES JARDINS PRIVÉS ET ESPACES PUBLICS L’impact des jardins privés sur l’espace public en tant que prolongation visuelle est indispensable. On privilégiera une palette variée, fleurie et cohérente avec le caractère architectural et rural (essences locales). Néanmoins les espèces ornementales doivent être limités aux jardins et aux espaces publics, ces espèces ne doivent pas coloniser les milieux naturels.
Haies taillées#
Nous privilégions le choix de la haie libre pour caractériser les espaces privatifs en centre-bourg. Néanmoins dans des cas particuliers (historique, continuité de l’existant, cœur de commune, accompagnement de la structure des bâtiments…) peuvent justifier l’utilisation de haies taillées (environ 1.2 à 1.5 m de hauteur). Les essences privilégiées pour cette utilisation sont les suivantes :
- Buis - Charmes - Hêtre - Chevrefeuille des bois - Troène
- Buxus sempervirens - Carpinus betulus - Fagus sylvatica - Lonicera periclymenum - Ligustrum vulgare
Charmille
Haie basse en mélange (Aubépines …)
Arbres isoles ou dans les haies libres#
- Alisier blanc - Alisier torminal - Aulne glutineux - Charme commun - Châtaignier - Chêne sessile - Chêne pédonculé - Erable champêtre - Frêne - Hêtre commun - Merisier - Poirier sauvage - Pommier sauvage - Prunellier - Sophora - Sorbier des oiseleurs - Tilleul à petites feuilles -
- Sorbus aria - Sorbus torminalis - Alnus glutinosa - Carpinus betulus - Castanea sativa - Quercus petraea - Quercus robur - Acer campestre - Fraxinus excelsior - Fagus sylvatica - Prunus avium - Pyrus pyraster - Malus sylvestris - Prunus spinosa - Sophora japonica - Sorbus aucuparia - Tilia cordata
Hêtre
ARBUSTES / VIVACES Nous proposons un profil en forme libre sur les extensions de la commune. Cette limite végétale affirmera l’évolution architecturale de la commune et son insertion dans le grand paysage :
- Amélanchier vulgaire - Aubépine - Buis - Chèvrefeuille des bois - Cornouiller mâle - Cornouiller sanguin - Deutzia - Eglantier - Framboisier - Fusain d’Europe - Groseilliers à fleurs - Hortensias
- Amelanchier ovalis - Crataegus monogyna - Buxus sempervirens - Lonicera periclymenum - Cornus mas - Cornus sanguinea - Deutzia - Rosa canina - Rubus idaeus - Euonymus europaeus - Ribes sanguineum - Hydrangea Annabelle
- Houx - Laurier tin - Lilas - Murier sauvage - Néflier - Noisetiers - Prunellier - Sureau noir - Troène commun - Viorne obier
PLU d'Aménucourt – Annexe
- Ilex aquifolium - Viburnum tinus - Syringa vulgaris - Rubus fruticosus - Mespilus germanica - Corylus avellana - Prunus spinosa - Syringa Sambucus nigra - Ligustrum vulgare - Viburnum opulus
Haie libre en mélange
Invasives – les especes néfastes à la biodiversité#
Les essences dites invasives se caractérisent par des végétaux exotiques, entrainent des changements de composition et de fonctionnement des écosystèmes par leur prolifération. D’autres problèmes peuvent s’ajouter aux nuisances écologiques : d’ordre économique (gêne de la navigation, de la pêche, des cultures et des loisirs) et d’ordre sanitaire (toxicité, allergies…)
La liste suivante est inspirée des travaux de Serge Muller (2004) et de Lavergne (CBN Mascarin), cette liste ajustée à la région ile de France identifie plusieurs catégories de nuisance. Les catégories 2,4 et 5 sont considérées comme problématiques et ne doivent pas être introduites dans les aménagements :
CATEGORIE 2 – ESPECES INVASIVES EMERGENTES :
Taxon invasif émergent dont l’ampleur de la propagation n’est pas connue ou reste encore limitée, présentant ou non un comportement invasif (peuplements denses et tendance à l’extension géographique rapide) dans une localité et dont le risque de prolifération a été jugé fort par l’analyse de risque de Weber & Gut ou cité comme invasive.
- Ambroisie à feuilles d'Armoise - Azolla fausse-fougère - Bident à fruits noirs - Crassule de Helms - Elodée dense - Elodée du Canada - Epilobe cilié
- Ambrosia artemisiifolia L. - Azolla filiculoides Lam. - Bidens frondosa L. - Crassula helmsii (Kirk) Cockayne - Egeria densa Planch. - Elodea canadensis Michx. - Epilobium ciliatum Raf.
- Balsamine de Balfour - Balsamine du Cap - Balsamine de l'Himalaya - Grand lagarosiphon - Jussie à grandes fleurs - Jussie - Mahonia faux-houx
- Myriophylle aquatique
- Laurier-cerise
- Renouée de Sakhaline
- Rhododendron des parcs
- Impatiens balfouri Hook.f. - Impatiens capensis Meerb. - Impatiens glandulifera Royle - Lagarosiphon major (Ridl.) Moss - Ludwigia grandiflora (Michx.) Greuter & Burdet - Ludwigia peploides (Kunth) P.H.Raven - Mahonia aquifolium (Pursh) Nutt.
- Myriophyllum aquaticum (Vell.) Verdc.
- Prunus laurocerasus L.
- Reynoutria sachalinensis (F.Schmidt) Nakai
- Rhododendron ponticum L.
Categorie 4 – especes localement invasives#
Taxon localement invasif, n’ayant pas encore colonisées l’ensemble des milieux naturels non ou faiblement perturbés potentiellement colonisables, dominant ou co-dominant dans ces milieux et ayant un impact (avéré ou supposé) important sur l’abondance des populations et les communautés végétales envahies.
-
- Elodée à feuilles étroites
- Berce du Caucase
- Hydrocotyle fausse-renoncule
- Lentille d'eau minuscule
- Cerisier tardif
Ailanthus altissima (Mill.) Swingle - Elodea nuttalii (Planch.) H.St.John - Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier - Hydrocotyle ranunculoides L.f. - Lemna minuta Kunth - Prunus serotina Ehrh.
Categorie 5 – especes invasives#
Taxon invasif, à distribution généralisée dans les milieux naturels non ou faiblement perturbés potentiellement colonisables, dominant ou co-dominant dans ces milieux et ayant
un impact (avéré ou supposé) important sur l’abondance des populations et les communautés végétales envahies.
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- Reynoutria japonica Houtt
- Renoué de Bohème
- Reynoutria x bohemica Chrtek & Chrtkova
- Robinier faux-acacia
- Robinia pseudoacacia L.