Parcelle F 20 à Amplepuis
44 700 m² au plan cadastral. Identifiant 690060000F0020. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine du château de RochefortPérimètre des abordsActe : Domaine-du-chateau-de-Rochefort-IDBQ7H_20091030
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)Enveloppe des zonages réglementairesActe : rhins_trambouze_20091229
Prescriptions du plan
- 02Zone constructible glissements de terrain aléa faiblecG1
- 25Secteur d'arbre isolé
- 25Secteur de haies
- 25Secteur de mares
- infoPermis de démolir
- infoPérimètre forestier : Réglementation des plantations surbordonnés à l'absence d'opposition du Conseil Départemental selon arrêté n°219 du 03/08/1964
- infoObligation de dépôt d'une déclaration préalable à l'édification d'une clôture
- infoObligation de dépôt d'une déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 janvier 2022, 2 520 m² créésTravaux achevés - 269 CHEMIN DU CHATEAU DE ROCHE
- PCPermis de construire autorisé le 29 janvier 2015, 1 116 m² créésTravaux achevés - LD ROCHEFORT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.