Les pièces du dossier d'Anneyron
Les 18 pièces du dossier 26010_PLU_20250613, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 96 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure5,6 Mo · 26010_procedure_20250613.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport28 Mo · 26010_rapport_20250613.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,5 Mo · 26010_padd_20250613.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,9 Mo · 26010_reglement_20250613.pdf
- Règlement graphique6,5 Mo · 26010_reglement_graphique_20250613.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe boisements4,8 Mo · 26010_annexe_boisements_20250613.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)2,1 Mo · 26010_info_lin_19_01_ep_20250613.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)17 Mo · 26010_info_lin_19_01_eu_20250613.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets (dechet)763 ko · 26010_info_pct_19_02_dechet_20250613.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain2,0 Mo · 26010_info_surf_04_20250613.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)2,0 Mo · 26010_info_surf_14_20250613.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)2,6 Mo · 26010_info_surf_19_01_ass_20250613.pdf
- Info surf 38 00 aptitude sols3,8 Mo · 26010_info_surf_38_00_aptitude_sols_20250613.pdf
- Liste sup102 ko · 26010_liste_sup_20250613.pdf
- Plan sup2,9 Mo · 26010_plan_sup_20250613.pdf
- PPRT8,9 Mo · 26010_PPRT_20250613.pdf
- Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N1,3 Mo · 26010_prescription_surf_16_01_20250613.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP3,7 Mo · 26010_orientations_amenagement_20250613.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.