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Edifiable

Le plan de zonageArc-lès-Gray

17 zones sur 5,2 km. Touchez une zone pour lire ses règles.

A : Zone agricoleN : Zone naturelleNep : Secteur de la zone N dans lequel les extensions, aménagements et annexes des constructions existantes sont autorisés et concerné par le PPRIUAp : Secteurs des zones UA concernés par le PPRIUA : Zone urbaine mixte1AU : Zone d extension urbaine à vocation d habitat et d activités compatibles avec la proximité de l habitatUBp : Secteurs des zones UB concernés par le PPRIUB : Zone d extension récenteAU : Zone de réserve foncière nécessitant pour l ouverture de la zone, une procédure de modificationNp : Secteur de la zone N concerné par le PPRIUY : Zone urbaine réservée aux activités industrielles, artisanales, commerces et servicesAp : Secteur de la zone A concerné par le PPRIUYp : Secteur de la zone UY concerné par le PPRINc : Secteur de la zone N dans lequel sont autorisés les constructions et installations nécessaires aux carrièresNe : Secteur de la zone N dans lequel les extensions, aménagement et annexes des constructions existantes sont autoriséesNlp : Secteur de la zone N réservé aux activités de loisirs et concerné par le PPRIAUY : Zone de réserve foncière à vocation d activités économiques nécessitant une modification de PLU pour l ouverture à l urbanisation
Arc-lès-Gray, la commune entière5 zones n'écrivent pas leur nom à cette échelleZonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné le 2026-09-05

Le PLU d'Arc-lès-Gray : zones, règles et documents