Les pièces du dossier d'Archamps
Les 18 pièces du dossier 74016_PLU_20241122, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 410 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure8,9 Mo · 74016_procedure_20241122.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport54 Mo · 74016_rapport_20241122.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables9,1 Mo · 74016_padd_20241122.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit3,6 Mo · 74016_reglement_20241122.pdf
- Règlement graphique 121 Mo · 74016_reglement_graphique_1_20241122.pdf
- Règlement graphique 239 Mo · 74016_reglement_graphique_2_20241122.pdf
- Règlement graphique 341 Mo · 74016_reglement_graphique_3_20241122.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes PPR9,9 Mo · 74016_annexes_PPR_20241122.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)2,5 Mo · 74016_info_lin_19_01_1_20241122.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)1,7 Mo · 74016_info_lin_19_01_2_20241122.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)11 Mo · 74016_info_lin_19_01_3_20241122.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)1,0 Mo · 74016_info_surf_99_00_1_20241122.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)38 Mo · 74016_info_surf_99_00_2_20241122.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)154 Mo · 74016_info_surf_99_00_3_20241122.pdf
- Liste annexes101 ko · 74016_liste_annexes_20241122.pdf
- Liste sup43 ko · 74016_liste_sup_20241122.pdf
- Plan sup6,5 Mo · 74016_plan_sup_20241122.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP8,0 Mo · 74016_OAP_20241122.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.