Les pièces du dossier d'Arcizans-Dessus
Les 10 pièces du dossier 65022_PLU_20120903, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 13 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure867 ko · 65022_procedure_20120903.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport4,5 Mo · 65022_rapport_20120903.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables810 ko · 65022_padd_20120903.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,5 Mo · 65022_reglement_20120903.pdf
- Règlement graphique367 ko · 65022_reglement_graphique_20120903.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info 19 aep326 ko · 65022_info_19_aep_20120903.pdf
- Info 19 dechets628 ko · 65022_info_19_dechets_20120903.pdf
- Info 19 eu915 ko · 65022_info_19_eu_20120903.pdf
- Liste sup1,1 Mo · 65022_liste_sup_20120903.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,4 Mo · 65022_orientations_amenagement_20120903.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.