Les pièces du dossierdu document d'urbanisme d'Arès
Les 11 pièces du dossier 33011_PLU_20251216. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 321 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,1 Mo · 33011_procedure_20251216.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables4,4 Mo · 33011_padd_20251216.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit10 Mo · 33011_reglement_20251216.pdf
- Règlement graphique 14,9 Mo · 33011_reglement_graphique_1_20251216.pdf
- Règlement graphique 24,2 Mo · 33011_reglement_graphique_2_20251216.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- 33011_oap_20251216.pdf8,0 Mo
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.