Parcelle AE 775 à Arpajon
1 020 m² au plan cadastral. Identifiant 91021000AE0775. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ua, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-ClémentPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHallesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du 15e sPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 18Perimetre OAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 février 2018Travaux achevés - 19 RUE DAUVILLIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.