Les pièces du dossier d'Arpajon
Les 21 pièces du dossier 91021_PLU_20250625, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 193 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,6 Mo · 91021_procedure_20250625.pdf
pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,4 Mo · 91021_padd_20190925.pdf
pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit13 Mo · 91021_reglement_20250625.pdf
- Règlement graphique29 Mo · 91021_reglement_graphique_20250625.pdf
pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'aménagement concerté121 ko · 91021_info_surf_02_00_20190925.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain632 ko · 91021_info_surf_04_00_20250625.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)2,2 Mo · 91021_info_surf_14_00_20190925.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)5,0 Mo · 91021_info_surf_19_01_1_20190925.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)1,4 Mo · 91021_info_surf_19_01_2_20190925.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)38 Mo · 91021_info_surf_19_01_3_20190925.pdf
- Règlement local de publicité8,4 Mo · 91021_info_surf_20_00_20250625.pdf
- Projet de plan de prévention des risques17 Mo · 91021_info_surf_21_00_20190925.pdf
- Secteur de taxe d'aménagement2,4 Mo · 91021_info_surf_32_00_20190925.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.633 ko · 91021_info_surf_99_00_20250625.pdf
- Liste SUP20 Mo · 91021_liste_SUP_20190925.pdf
- Plan SUP14 Mo · 91021_plan_SUP_20190925.pdf
pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,3 Mo · 91021_orientations_amenagement_20190925.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.