Zone UBZone urbaine à Aube

• Non réglementé

Zones urbaines –

Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies L’insertion des nouvelles constructions devra se faire en cohérence avec le bâti existant et veiller à la bonne intégration du bâtiment dans l’environnement. Une implantation spécifique pourra être demandée pour maintenir l’harmonie de l’ensemble dans le cadre de nouvelles constructions et constructions d’annexes aux constructions existantes. Dispositions générales Dans le cas où les habitations voisines contigües et en bon état ne sont pas implantées à l’alignement, la construction doit être implantée dans le prolongement des alignements des constructions existantes :

• Dans le cas d’un alignement régulier, sur le même alignement que les habitations voisines,
• Dans le cas d’un alignement irrégulier, dans la bande d’implantation, entre les lignes d’implantation des habitations voisines.

Zones urbaines –

Dispositions relatives aux garages :

Des dispositions particulières sont à appliquer dans le cas de nouvelles constructions de garages liées à une habitation individuelle :

Les garages (ainsi que les carports et préaux destinés au stationnement des véhicules) des habitations devront présenter un espace libre de 5 m devant la porte telle sorte que le stationnement des véhicules puisse effectivement être réalisé sur la parcelle.

Les annexes (hors garage) et les extensions, elles seront édifiées :

• Soit dans l’alignement de la construction principale
• Soit en retrait

Dispositions particulières Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas :

• Aux équipements et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif, qui peuvent s’implanter différemment, à condition de respecter l’harmonie générale et d’assurer une parfaite intégration du projet dans son environnement bâti.
• Dans le cas de bâtiments existants ne respectant pas les marges de recul ou de retrait fixées au sein des dispositions générales, les aménagements, transformations ou extensions pourront être réalisés dans la mesure où il n’en résultera pas une aggravation de la nonconformité.
• Dans le cas d’un retrait différent des constructions voisines, dont le respect de l’alignement permet une harmonie d’ensemble,
• Pour des terrains situés à l’angle de 2 voies,
• Pour des raisons topographiques, d’ordre urbanistique ou de préservation de végétation (talus...),
• Pour des opérations d’aménagement d’ensemble, dotée d’un projet architectural qui assure une harmonie dans le traitement des façades sur rue

Zones urbaines –

Dispositions générales Les constructions doivent être édifiées :

• Sur une ou plusieurs limites séparatives ;
• En retrait des limites séparatives avec un retrait minimal en respectant les conditions suivantes :

Dans le cas de constructions implantées en limites séparatives, la hauteur maximum sur limite est de 4,5m.

Dispositions particulières Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas :

• aux équipements et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif, qui peuvent s’implanter différemment, à condition de respecter l’harmonie générale et d’assurer une parfaite intégration du projet dans son environnement bâti.
• Dans le cas de bâtiments existants ne respectant pas les marges de recul ou de retrait fixées au sein des dispositions générales, les aménagements, transformations ou extensions pourront être réalisés dans la mesure où il n’en résultera pas une aggravation de la nonconformité.
• Aux constructions légères d’une emprise au sol égale ou inférieure à 15m² et d’une hauteur de moins 4 mètres au faîtage ou à l’acrotère

Dispositions générales La hauteur maximale des constructions devra garantir une bonne insertion de la construction dans l’environnement bâti et/ou naturel, pour permettre une unité architecturale, paysagère et urbaine avec les bâtiments existants à la date d’approbation du PLUi. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures et infrastructures sont exclus du calcul de la hauteur.

En zone UB :

Zones urbaines –

La hauteur maximale de la construction doit être de préférence inférieure ou égale aux hauteurs maximales des habitations voisines (hors annexes). En cas d’impossibilité technique d’application des règles précitées (manque de référencement des habitations voisines), la hauteur maximale autorisée est de 8 m à l’égout et de 13 m au faîtage.

Dispositions particulières Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs qui peuvent disposer de hauteurs différentes, à condition d’assurer une parfaite intégration du projet dans son environnement bâti. Des dispositions particulières peuvent être admises en ce qui concerne les hauteurs :

• dans le cadre d’une extension d’un bâtiment existant ayant une hauteur plus importante, l’extension pourra s’aligner sur cette hauteur ;
• en cas de reconstruction à la suite d'un sinistre jusqu'à une hauteur équivalente à celle du bâtiment existant ;
• pour des opérations d’aménagement d’ensemble, dotée d’un projet architectural qui assure une harmonie dans le traitement des façades sur rue

Zones urbaines –

Dispositions applicables à l’ensemble de la zone#

2.2.1 Généralités La création architecturale, la qualité des constructions, leur insertion harmonieuse dans le milieu environnant, les respects des paysages naturels ou urbains ainsi que du patrimoine sont d'intérêt public.

Les autorités habilitées à délivrer les autorisations d'occupation ou d'utilisation du sol s'assurent, au cours de l'instruction des demandes, du respect de cet intérêt.

Les pignons visibles des constructions édifiées à l'alignement seront notamment ravalés au même titre que les façades et éventuellement masqués par des plantations

« L’autorisation de construire peut-être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales. »

• Les Façades :

Les façades existantes ou nouvelles qui ne seraient pas réalisées en matériaux destinés à rester apparents doivent recevoir un enduit ou toute autre finition compatible avec la qualité des paysages urbains.

• Les Toitures :

Une bonne intégration de la toiture avec les constructions voisines et son environnement doit être globalement recherchée.

Les dispositifs d’énergie renouvelable notamment les panneaux à énergie solaire doivent être de teinte uniforme sur l’ensemble de leur surface. Une installation sur une seule pente de la toiture est à privilégier.

Les éléments de superstructures tels que souches de cheminées, matériels de ventilation et de climatisation, cages d’escaliers et ascenseurs, locaux techniques doivent s’intégrer harmonieusement.

Pour les constructions principales et les volumes secondaires d’autres types de toitures tant par leur forme, leur matériau ou leur aspect extérieur général peuvent être admises dans les cas d’un parti architectural spécifique et cohérent lors d’une construction ou de l’évolution d’une construction, si leur réalisation n’est pas de nature à remettre en cause l’harmonie des constructions avoisinantes.

Zones urbaines –

2.2.2 Clôture Les clôtures, dont les portails, doivent présenter une homogénéité avec les constructions avoisinantes, dans leurs formes, matériaux et teintes. Seront admis :

• Les essences locales dans les clôtures végétales ; - Les murets enduits de chaque côté.

Les clôtures non végétales préexistantes de qualité (ex : mur en pierre, fer forgé…) doivent être préservées. Leurs remises en état et leurs restaurations sont à privilégier en reprenant les hauteurs, les matériaux d’origine.

Les ouvertures dans la clôture doivent être limitées. Sous réserve de la conservation du gabarit de ces clôtures, les percements sont autorisés notamment pour les accès ou pour des raisons de sécurité.

Les clôtures sur rue réalisées exclusivement avec des panneaux de béton sont interdites.

Les clôtures en limites de voies doivent être réalisées dans la continuité des clôtures existantes :

• soit en murs pleins en pierre naturelle ou enduits, sur toute hauteur, suivant dispositions traditionnelles ;
• soit, si on peut justifier d’une continuité avec les clôtures voisines, en mur-bahut, avec couronnement en pierre, et surmonté de grilles de serrurerie à rythme vertical ;
• soit par un dispositif ferronnier supporté ou non par un muret en pierre naturelle ou enduit ; - soit un dispositif à claire voie, ne présentant pas une teinte blanche pur supporté ou non par un muret en pierre naturelle ou enduit. - soit par une haie une clôture grillage simple torsion (de teinte vert, grise ou noire). Ce dispositif doit obligatoirement être doublé d’une haie composée d’essences locales (annexe au règlement).

La hauteur maximale des clôtures sur voie est de 1.8 mètre.

Les clôtures sur limites séparatives doivent être réalisées :

• soit par des murs en pierre naturelle ou des murs en moellons jointoyés, sur toute hauteur ; - soit par des clôtures végétales constituées d’essences locales (annexe au règlement) sur toute hauteur (grillages doublés d’une haie) avec ou sans murs bahuts ; - soit par des dispositifs à claire voie ; - soit par des murs enduits.

La hauteur maximale des clôtures en limites séparatives est de 2 mètres.

Zones urbaines –

En limite d’espace agricole et naturelle Les clôtures devront être simple en bois ou à dominante végétale.

Dispositions particulières relatives aux clôtures Ces règles ne s’appliquent pas :

• aux secteurs concernés par la traversée de routes départementales, toute réalisation de clôture ou de haie en bordure de route départementale pourra être limitée en hauteur afin de ne pas dégrader les conditions de visibilité, notamment des accès existants ;
• dans les opérations d’aménagement d’ensemble, type lotissements, lorsque le parti architectural le justifie. Les règlements particuliers qui accompagnent ces opérations urbaines devront définir les types des clôtures admises afin de garantir l'homogénéité des réalisations ;
• aux équipements d’intérêt collectif et services publics ; - en fonction du contexte environnant, des hauteurs et/ou aspects spécifiques pourront être autorisés ou exigés pour une meilleure intégration dans l’environnement bâti ou paysager ; - lorsque le projet est bordé par plusieurs voies, les limites avec les voies ne supportant pas l’accès principal au terrain sont considérées comme des limites séparatives

Les espaces libres ainsi que les aires de stationnement doivent être plantés. Les plantations existantes doivent être conservées. Tout arbre, abattu pour quelle que raison que ce soit, doit être remplacé dans un délai maximum d'un an. Les espaces boisés figurant au plan sont classés à conserver et à protéger et soumis au régime des articles L 1 30.1 à L 130.6 du Code de l'Urbanisme. 30% des espaces non bâtis doivent être traités en espaces verts avec les plantations d'arbres de hautes tiges (un arbre par 500 m² de surface de plancher)

Zones urbaines –

A titre d'exemple, les essences suivantes seront recommandées : Arbres : Aulne, Bouleau, Charme, Châtaigner, Chêne, Erable, Frêne, Hêtre, Marronnier, Merisier, Orme, Robinier, Saule, Sorbier des Oiseleurs, Tilleul, Tremble Arbres fruitiers : Cerisier, Cognassier, Néflier, Noyer, Poirier, Pommier, Prunier Arbustes : Buis, Cornouiller, Cytise, Forsythia, Fusain, Genêt, Genévrier, Houx, Laurier-Sauce, Lilas, Noisetier, Prunellier, Seringat, Troène, Viorne, Charmille. La plupart des arbustes peuvent être utilisés pour constituer des haies taillées ou non.

Se référer aux dispositions générales du règlement : Dispositions applicables à l’ensemble des zones

Se référer aux dispositions générales du règlement : Dispositions applicables à l’ensemble des zones

Zones urbaines –

La zone UC

Art R. 151-18 du code de l’urbanisme « Les zones urbaines sont dites "zones U". Peuvent être classés en zone urbaine, les secteurs déjà urbanisés et les secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter. »