Parcelle D 14 à Aveize
47 600 m² au plan cadastral. Identifiant 690140000D0014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Zone constructible (B2) sous conditions (Etude des aléas mouvements de terrain, 2019)B2
- 02Zone inconstructible (R) sauf exception (Etude des aléas mouvements de terrain, 2019)R
- 07Elément remarquable du paysage (Haie) protégé au titre de l'article L151.23 du CU
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 juin 2026, 440 m² créésChantier ouvert - 245 CHEMIN DE LAMURE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.