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Edifiable

Construire à Avesnes-Chaussoyles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 07/07/2025
  • 4 zones

Les 4 zones

Zones urbaines

4
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone UA

    Règle générale : Les hauteurs dont il est question ci-dessous ne comportent pas les ouvrages indispensables et de faible emprise tels que souches de cheminée et de ventilation, locaux techniques d'ascenseurs, garde-corps, etc. • Les constru...

  • Zone UFA

    Règle générale : Les hauteurs dont il est question ci-dessous ne comportent pas les ouvrages indispensables et de faible emprise tels que souches de cheminée et de ventilation, locaux techniques d'ascenseurs, garde-corps, acrotères etc.... ...

  • Zone URB

    Règle générale : Les hauteurs dont il est question ci-dessous ne comportent pas les ouvrages indispensables et de faible emprise tels que souches de cheminée et de ventilation, locaux techniques d'ascenseurs, garde-corps, etc. Dans la zone ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Avesnes-Chaussoy

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

La mairie

Adresse
25 rue Principale, 80140 Avesnes-Chaussoy
Téléphone
03 22 25 15 11
Horaires
Le jeudi, de 9 h 30 à 12 h 30.

Avesnes-Chaussoy en chiffres

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi d'Avesnes-Chaussoy ?

Le document opposable est 200071181_PLUi_20250707, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 7 juillet 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi d'Avesnes-Chaussoy ?

Le règlement ouvre 4 chapitres de zone : UA, UEQH, UFA, URB. Ils portent 37 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Avesnes-Chaussoy ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Avesnes-Chaussoy ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200071181_PLUi_20250707, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
07/07/2025
Contenu
141 pages, 4 zones, 37 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 10 feuilles chez la DGFiP, 219 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Code INSEE
80048
Code postal
80140
Département
Somme, Hauts-de-France
Fibre
49 locaux raccordables sur 49 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.