Les pièces du dossier d'Avessac
Les 16 pièces du dossier 44007_PLU_20200305, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 323 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure56 Mo · 44007_procedure_20200305.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport71 Mo · 44007_rapport_20200305.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables239 ko · 44007_padd_20200305.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit733 ko · 44007_reglement_20200305.pdf
- Règlement graphique7,4 Mo · 44007_reglement_graphique_20200305.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Arrete bruit1,8 Mo · 44007_arrete_bruit_20200305.pdf
- Assainissement7,4 Mo · 44007_assainissement_20200305.pdf
- Eu4,0 Mo · 44007_eu_20200305.pdf
- Inventaire zones humides11 Mo · 44007_inventaire_zones_humides_20200305.pdf
- Patrimoine133 Mo · 44007_patrimoine_20200305.pdf
- Pdipr circuits doux6,6 Mo · 44007_pdipr_circuits_doux_20200305.pdf
- Zeu23 Mo · 44007_zeu_20200305.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.