Parcelle HY 495 à Avignon
66 370 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000HY0495. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UF, UTC, UAt rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UF
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UTC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAt)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne chapelle du Bienheureux-Pierre-de-LuxembourgPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne chapelle Saint-MichelPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueAumône générale (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Notre-Dame des Miracles (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCollège des Jésuites (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCollège Saint Nicolas d'Annecy (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Célestins (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des religieuses bénédictines de Notre-Dame (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent du Verbe Incarné (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Saint-DidierPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte urbaine et terrains attenants aux rempartsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueGrand séminaire Saint-Charles de la Croix (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel CrillonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Caumont (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de LuynesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Montfaucon (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Rochegude (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Salvati-Palasse (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Villeneuve-Martignan (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel des TailladesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel, 4 rue ViolettePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel, 87 rue Joseph VernetPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueLivrée cardinalice Ceccano (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison de la Petite LanternePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison Louis XVIPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueNoviciat des Jésuites (ancien)Périmètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_AVIGNONEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du VaucluseZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 07Alignement d'arbres
- 07Edifices bâtis protégés au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme
- 07Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
- 22Mixité fonctionnelle renforcée
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
- 39Hauteur (secteur "Hauteur 1")
- 39Hauteur (secteur "Hauteur 2")
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 novembre 2021, 1 160 m² créésAutorisé - BD SAINT ROCH
- PDPermis de démolir autorisé le 23 octobre 2013Autorisé - GARE D AVIGNON CENTRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.