PLU d'Azelot
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 11/12/2018
- 6 zones
- 50 articles
- Code INSEE 54037
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 54037_PLU_20181211, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 11/12/2018
- Contenu
- 47 pages, 6 zones, 50 articles découpés
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur null. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme
État des lieux du ministère au 31 décembre 2024Prescrite le 19 septembre 2024. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme qui le remplacera.
PLU approuvé - révision de PLU - Compétence commune
Source : enquête SuDocUH du ministère, renseignée par les directions départementales des territoires, arrêtée au 31 décembre 2024. Une procédure engagée depuis cette date n'y figure pas encore ; la mairie, elle, la connaît.
Les 6 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
2
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
2
Combien d'espaces verts ?, zone par zone
« Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
13.1. Les éléments paysagers repérés au plan par les symboles ou (alignement d’arbres, boqueteaux, haies, bois...) devront être conservés en application de l’article L.151-23 du Code de l’Urbanisme. 13.2. Les essences utilisées seront ...
- Zone 2AU
ARTICLE 13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS, ESPACES BOISES CLASSES 13.1. Les éléments paysagers repérés au plan par les symboles ou (alignement d’arbres, boqueteaux, haies, bois...) devront être conservés en application de l’article L....
- Zone AA
13.1. Les éléments paysagers repérés au plan par les symboles ou (alignement d’arbres, boqueteaux, haies, bois...) devront être conservés en application de l’article L.151-23 du Code de l’Urbanisme. 13.2. Toutefois, si nécessaire, ces ...
- Zone N
13.1. Les éléments paysagers repérés au plan par les symboles ou (alignement d’arbres, boqueteaux, haies, bois...) devront être conservés en application de l’article L.151-23 du Code de l’Urbanisme. 13.2. Toutefois, si nécessaire, ces ...
- Zone UA
13.1. Les éléments paysagers repérés au plan par les symboles ou (alignement d’arbres, boqueteaux, haies, bois...) devront être conservés en application de l’article L.151-23 du Code de l’Urbanisme. 13.2. Les essences utilisées seront...
- Zone UB
13.1. Les éléments paysagers repérés au plan par les symboles ou (alignement d’arbres, boqueteaux, haies, bois...) devront être conservés en application de l’article L.151-23 du Code de l’Urbanisme. 13.2. Les essences utilisées seront ...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à Azelot
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Azelot
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
4 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation (Par une crue à débordement lent de cours d'eau)
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Transport de marchandises dangereuses
8 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 8permis de construire
- 0déclarations préalables
- 9logements créés
- 0autorisations annulées
Les 8 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 6 Grande rue, 54210 Azelot
- Téléphone
- 03 83 46 99 38
- Horaires
- Le mercredi, de 17 h à 19 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.
- Site
- www.azelot.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 50 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU d'Azelot ?
Le document opposable est 54037_PLU_20181211, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 11 décembre 2018. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLU d'Azelot ?
Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : 1AU, 2AU, AA, N, UA, UB. Ils portent 50 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Azelot ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Azelot est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Azelot ?
8 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 8 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 9 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Azelot ?
Géorisques en recense 4 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines), Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Azelot ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 4 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire d'Azelot, calculées sur les contours de l'IGN.- Burthecourt-aux-Chênes151 hab.
- Flavigny-sur-Moselle1 661 hab.
- Lupcourt428 hab.
- Ville-en-Vermois599 hab.
La commune
- Population
- 411 habitants
- Code postal
- 54210
- Code INSEE
- 54037
- Département
- Meurthe-et-Moselle, Grand Est
- Locaux raccordables à la fibre
- 199 sur 199 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Le plan cadastral d'Azelot en DXF
18 feuilles, 278 ko en tout. DGFiP, plan cadastral informatisé vecteur, millésime 2026-06-01, en licence ouverte : le fichier est gratuit, et celui de la DGFiP lui-même.
18 feuilles, section par section
Chaque feuille est une archive tar.bz2 qui contient un fichier DXF en Lambert-93, ouvert par AutoCAD, QGIS, LibreCAD ou SketchUp ; sous Windows, il faut 7-Zip. Une feuille couvre un quartier, pas une parcelle : pour un seul terrain, le plan de masse de la parcelle en donne un prêt à ouvrir.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.