Rubrique NJ 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Nj ARTICLE 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE
D’activites occupations et utilisations du sol
X : Occupations et utilisations du sol interdites.
V*: Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions.
V : Tout ce qui n’est pas interdit (X) ou autorisé sous condition(s) (V*) est autorisé (occupations et utilisations du sol marquées par le symbole V ou non).
Zone Nj : Sont concernées toutes les communes exceptées Intréville et Toury Nj Njp
Secteur Njp : Éole-en-Beauce, Fontenay-sur-Conie, Gommerville, Les Villages
Vovéens, Lumeau, Nottonville, Terminiers, Tillay-le-Péneux et Trancrainville
Exploitation agricole et forestière
Exploitation agricole X X
Exploitation forestière X X
Habitation
Logement V* V*
Conditions : Annexes et extension constructions existantes
Fontenay-sur-Conie : cabane dans les arbres
Hébergement X V*
Conditions : Annexes et extension constructions existantes
Fontenay-sur-Conie : cabane dans les arbres
Commerce et activites de services
Artisanat et commerce de détail X X
Restauration X V*
Conditions : Annexes et extension des constructions existantes et si compatibles avec le caractère de la zone et le voisinage
Commerce de gros X X
Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle X V*
Conditions : Annexes et extension des constructions existantes et si compatibles avec le caractère de la zone et le voisinage
Hébergement hôtelier X V*
Conditions : Annexes et extension des constructions existantes et si compatibles avec le caractère de la zone et le voisinage
Cinéma X X
Équipements d’intérêt collectif et services publics
Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et X X assimilés
Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés X X
Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale X X
Salle d’art et de spectacles X X
Équipements sportifs X X
Autres équipements recevant du public X X
Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire
Industrie X X
Entrepôts X X
Bureau X X
Centre de congrès et d’exposition X X
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PLUi Cœur de Beauce – règlement écrit