Les pièces du dossier de Baraigne
Les 13 pièces du dossier 11026_PLU_20200710, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 38 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure112 ko · 11026_procedure_20200710.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Partie 113 Mo · 11026_rapport_1_20200710.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables558 ko · 11026_padd_20200710.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit793 ko · 11026_reglement_20200710.pdf
- Règlement graphique 19,7 Mo · 11026_reglement_graphique_1_20200710.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)789 ko · 11026_info_surf_99_00_1_20200710.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)5,1 Mo · 11026_info_surf_99_00_2_20200710.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)2,3 Mo · 11026_info_surf_99_00_3_20200710.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)72 ko · 11026_info_surf_99_00_4_20200710.pdf
- Liste annexes91 ko · 11026_liste_annexes_20200710.pdf
- Liste sup96 ko · 11026_liste_sup_20200710.pdf
- Plan sup5,6 Mo · 11026_plan_sup_20200710.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 1662 ko · 11026_orientations_amenagement_1_20200710.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.