Les pièces du dossier de Baubigny
Les 16 pièces du dossier 21050_PLU_20100114, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 52 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,6 Mo · 21050_padd_20100114.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit4,7 Mo · 21050_reglement_20100114.pdf
- Règlement graphique 1944 ko · 21050_reglement_graphique_1_20100114.pdf
- Règlement graphique 2970 ko · 21050_reglement_graphique_2_20100114.pdf
- Règlement graphique 3598 ko · 21050_reglement_graphique_3_20100114.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info lin 19 aep824 ko · 21050_info_lin_19_aep_20100114.pdf
- Info lin 19 eu602 ko · 21050_info_lin_19_eu_20100114.pdf
- Info lin 19 texte64 ko · 21050_info_lin_19_texte_20100114.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain1,9 Mo · 21050_info_surf_04_20100114.pdf
- Zone à risque d’exposition au plomb2,2 Mo · 21050_info_surf_17_20100114.pdf
- Liste SUP339 ko · 21050_liste_SUP_20100114.pdf
- Plan SUP502 ko · 21050_plan_SUP_20100114.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,7 Mo · 21050_orientations_amenagement_20100114.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.