Construire à Bazinghenles règles du PLUi

• Zone 1AU

  Se référer au règlement de zone

• Zone 1AUA

  1. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit en retrait par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* liées aux condi...

• Zone 1AUE

  1. Les constructions et installations peuvent s’implanter soit en limite séparative, soit avec en retrait de 3 mètres minimum par rapport à cette limite. 2. Dans le cas d’une habitation existante sur un terrain contigu implantée à une dista...

• Zone 1AUF

  Les constructions et installations peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit avec un retrait de 3 mètres au minimum par rapport à ces limites.

• Zone 1AUH

  1. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit en retrait par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* liées aux condi...

• Zone A

  Pour l’ensemble de la zone A (comprenant l’ensemble des sous-secteurs) POUR LES CONSTRUCTIONS AGRICOLES AUTORISÉES 1. Les constructions et installations peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit avec en retrait de 3 mètres mini...

• Zone AL

  1. Les constructions et installations peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit avec en retrait de 3 mètres minimum par rapport à ces limites. 2. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt ...

• Zone AZH

  Les constructions et installations peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit en retrait de 3 mètres minimum par rapport à ces limites.

• Zone N

  AUTORISÉS 1. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit en retrait par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* liées...

• Zone NL

  Les constructions et installations peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit avec en retrait de 3 mètres minimum par rapport à ces limites.

• Zone NM

  Les constructions et installations peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit en retrait de 1 mètre minimum par rapport à ces limites.

• Zone U

  Se référer au règlement de zone

• Zone UAC

  1. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit en retrait par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* liées aux condi...

• Zone UAD

  1. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit en retrait par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* liées aux condi...

• Zone UBA

  1. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent s’implanter soit en limites séparatives,* soit en retrait par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* liées aux condi...

• Zone UBB

  1. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent s’implanter soit en limites séparatives, soit en retrait par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* liées aux condit...

• Zone UCB

  1. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit en retrait par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* liées aux condi...

• Zone UCD

  1. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit en retrait par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* liées aux condi...

• Zone UD

  1. Les constructions et installations peuvent s’implanter soit en limite séparative, soit avec un recul minimum de 1 mètre par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* liées aux conditions de sécurité et salubrité (secou...

• Zone UEA

  1. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit en retrait par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* liées aux condi...

• Zone UEB

  1. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit en retrait par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* liées aux condi...

• Zone UEC

  1. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit en retrait par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* liées aux condi...

• Zone UED

  1. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit en retrait par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* liées aux condi...

• Zone UET

  1. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit en retrait par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* liées aux condi...

• Zone UFC

  Les constructions et installations peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit en retrait par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* liées aux conditions de sécurité et salubrité (secours, incendie, bruit).

• Zone UR

  1. Les constructions et installations peuvent s’implanter soit en limites séparatives*, soit en retrait par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* liées aux conditions de sécurité et salubrité (secours, incendie, bruit...

Voir aussi : article 7, article 9, article 10, article 11, article 12, article 13