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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Bazus9 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 9 dossiers

Permis de construire
0
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
9
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

5 chantiers achevés, 1 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 9 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Bazus depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PA9 juin 2023BORDE-HAUTEZI 12170 794 m²--Achevé le 14 févr. 2024
PA11 mai 2021235 CH DU FORGERONZD 120 m²--Chantier ouvert le 1 sept. 2021
PA10 sept. 2020345 CH DU FORGERONZD 1870 m²--Achevé le 15 juin 2021
PA28 mai 2020RTE DE MONTASTRUCZI 1100 m²--Autorisé
PA28 févr. 2020215 CHE DES JONCSZD 2110 m²--Achevé le 2 mars 2021
PA24 mai 2019D DE MONTASTRUCZH 250 m²--Autorisé
PA24 mai 2019RTE DE MONTASTRUCZE 470 m²--Autorisé
PA7 déc. 2018165 ROUTE DE MONTASTRUCZD 1340 m²--Achevé le 3 juil. 2019
PA10 oct. 2015--0 m²--Achevé le 30 août 2016

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Bazus.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.