Parcelle AB 442 à Beaune
2 553 m² au plan cadastral. Identifiant 21054000AB0442. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N.C, UA.A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur N.C)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA.A)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne Chambre de commerce de Beaune du XIXe sièclePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueBâtiment dit cuverie du ChapitrePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueBastion Saint MartinPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueBeffroiPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCave du ChapitrePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle de l' Oratoire (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Jacobins (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCollégiale Notre DamePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Carmélites (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Cordeliers (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Ursulines (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEcole libre de garçonsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFortifications (anciennes)Monument historique
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Saulx (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel des Ducs de Bourgogne (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Dieu ou HospicePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel MeursaultPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Moyne BlandinPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHospice de la CharitéPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble dépendant de l' ancien monastère des ChartreuxPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison ChampyPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du ColombierPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument à Etienne Jules MareyPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePorte Saint NicolasPérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéSite urbain de BeauneEnceinte du site
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Beaune - AVAPPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d intérêt général
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 15 juin 2021Autorisé - 17 AV DE LA REPUBLIQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.