Parcelle AC 193 à Beausoleil
612 m² au plan cadastral. Identifiant 06012000AC0193. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UP, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Littoral de Nice à MentonEnceinte du siteActe : littoral_de_nice_a_menton_19730320
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRMVT_BEAUSOLEIL_20010515
- T1Voie ferréeSUP T1 des Alpes-MaritimesZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_06_20230615
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé pour mixité socialeER MS n°16
- 17Périmètre de mixité sociale
- 30Périmètre concerné par une majoration des volumes constructibles
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPlan de Prevention des Risques MVT (PPR MVT)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 juin 2018, 9 164 m² créés, 125 logementsChantier ouvert - 74 BD GUYNEMER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.