Les pièces du dossier de Beausoleil
Les 33 pièces du dossier 06012_PLU_20260513, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 535 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure7,6 Mo · 06012_procedure_20260513.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables13 Mo · 06012_padd_20260513.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé199 ko · 06012_prescription_surf_05_00_20260513.pdf
- Emplacement réservé logement social/mixité sociale224 ko · 06012_prescription_surf_05_05_20260513.pdf
- Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU136 ko · 06012_prescription_surf_17_00_20260513.pdf
- Règlement écrit21 Mo · 06012_reglement_20260513.pdf
- Règlement graphique 131 Mo · 06012_reglement_graphique_1_20260513.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)6,5 Mo · 06012_info_lin_19_01_1_20260513.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)30 Mo · 06012_info_lin_19_01_2_20260513.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)5,3 Mo · 06012_info_lin_19_01_3_20260513.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)438 ko · 06012_info_lin_19_01_4_20260513.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)797 ko · 06012_info_lin_19_01_5_20260513.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain253 ko · 06012_info_surf_04_00_20260513.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets838 ko · 06012_info_surf_19_02_20260513.pdf
- Projet de plan de prévention des risques9,2 Mo · 06012_info_surf_21_00_20260513.pdf
- Secteur de taxe d'aménagement12 Mo · 06012_info_surf_32_00_20260513.pdf
- Bois ou forêts relevant du régime forestier1,4 Mo · 06012_info_surf_37_00_20260513.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)13 Mo · 06012_info_surf_99_00_1_20260513.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)1,7 Mo · 06012_info_surf_99_00_2_20260513.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)35 Mo · 06012_info_surf_99_00_3_20260513.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)472 ko · 06012_info_surf_99_00_4_20260513.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)18 Mo · 06012_info_surf_99_00_5_20260513.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)3,9 Mo · 06012_info_surf_99_00_6_20260513.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)194 ko · 06012_info_surf_99_00_7_20260513.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)9,5 Mo · 06012_info_surf_99_00_8_20260513.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)6,7 Mo · 06012_info_surf_99_00_9_20260513.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)63 Mo · 06012_info_surf_99_00_10_20260513.pdf
- Liste annexes125 ko · 06012_liste_annexes_20260513.pdf
- Liste sup36 Mo · 06012_liste_sup_20260513.pdf
- Plan sup1,5 Mo · 06012_plan_sup_20260513.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP 15,1 Mo · 06012_OAP_1_20260513.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.