Les versions du document d'urbanismede Beausoleil

Les 6 versions publiées

• PLU approuvé le 13/05/2026Publiée le 28/05/2026, en vigueur06012_PLU_20260513
• PLU approuvé le 30/01/2025Publiée le 28/01/2026, retirée le 28/01/202606012_PLU_20250130
• PLU approuvé le 27/01/2026Publiée le 28/01/2026, retirée le 28/05/202606012_PLU_20260127
• PLU approuvé le 30/01/2025Publiée le 31/01/2025, retirée le 27/01/202606012_PLU_20250130
• PLU approuvé le 24/10/2024Publiée le 25/10/2024, retirée le 31/01/202506012_PLU_20241024
• PLU approuvé le 10/09/2021Publiée le 25/10/2021, retirée le 25/10/202406012_PLU_20210910

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.