Les pièces du dossier de Beblenheim
Les 23 pièces du dossier 68023_PLU_20240604, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 204 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure784 ko · 68023_procedure_20240604.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables8,9 Mo · 68023_padd_20240604.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé5,6 Mo · 68023_prescription_surf_05_00_20240604.pdf
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique297 ko · 68023_prescription_surf_07_00_20240604.pdf
- Règlement écrit3,7 Mo · 68023_reglement_20240604.pdf
- Règlement graphique 121 Mo · 68023_reglement_graphique_1_20240604.pdf
- Règlement graphique 29,7 Mo · 68023_reglement_graphique_2_20240604.pdf
- Règlement graphique 33,6 Mo · 68023_reglement_graphique_3_20240604.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info surf 19 zonage assaisnissement947 ko · 68023_info_surf_19_zonage_assaisnissement_20240604.pdf
- Info surf eval environnemental 114 Mo · 68023_info_surf_eval_environnemental_1_20240604.pdf
- Info surf eval environnemental 2 annexe1955 ko · 68023_info_surf_eval_environnemental_2_annexe1_20240604.pdf
- Info surf eval environnemental 2 annexe2185 ko · 68023_info_surf_eval_environnemental_2_annexe2_20240604.pdf
- Info surf eval environnemental 2 annexe33,2 Mo · 68023_info_surf_eval_environnemental_2_annexe3_20240604.pdf
- Info surf eval environnemental 2 annexe46,7 Mo · 68023_info_surf_eval_environnemental_2_annexe4_20240604.pdf
- Info surf eval environnemental 2 annexe51,1 Mo · 68023_info_surf_eval_environnemental_2_annexe5_20240604.pdf
- Info surf eval environnemental 2 annexe67,2 Mo · 68023_info_surf_eval_environnemental_2_annexe6_20240604.pdf
- Info surf eval environnemental 2 annexe7114 ko · 68023_info_surf_eval_environnemental_2_annexe7_20240604.pdf
- Info surf eval environnemental 2 annexe8243 ko · 68023_info_surf_eval_environnemental_2_annexe8_20240604.pdf
- Plan sup808 ko · 68023_plan_sup_20240604.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP5,8 Mo · 68023_orientations_amenagement_20240604.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.