Parcelle AD 192 à Bédarrides
1 412 m² au plan cadastral. Identifiant 84016000AD0192. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, UA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Saint-PierrePérimètre des abordsActe : Eglise-paroissiale-Saint-Pierre-IJA1AH_18401231
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Etienne et de l'AssomptionPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Etienne-et-de-lAssomption-IVMYT5_19970425
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine-château d'eauPérimètre des abordsActe : Fontaine-chateau-deau-I77SYL_20011105
- AC1Abords d'un monument historiquePont sur l'OuvèzePérimètre des abordsActe : Pont-sur-lOuveze-ITQ0K9_20011106
- PM1Plan de prévention des risques naturelsOUVEZE_BEDARRIDESEnveloppe des zonages réglementairesActe : OuvezeBedarrides-047_20150209
Prescriptions du plan
- 18perimetre oapOAP2
- infoprojet de pprn inondation
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 octobre 2019, 35 m² créés, 1 logementAutorisé - 1 BD DU HUIT MAI 1945
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.