Les pièces du dossier de Bedenac
Les 20 pièces du dossier 17038_PLU_20211210, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 71 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure379 ko · 17038_procedure_20211210.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport17 Mo · 17038_rapport_20211210.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables185 ko · 17038_padd_20211210.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé aux voies publiques33 ko · 17038_prescription_surf_05_01_20211210.pdf
- Règlement écrit776 ko · 17038_reglement_20211210.pdf
- Règlement graphique8,4 Mo · 17038_reglement_graphique_20211210.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes 11,2 Mo · 17038_annexes_1_20211210.pdf
- Annexes 21,2 Mo · 17038_annexes_2_20211210.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets1,4 Mo · 17038_info_lin_19_01_20211210.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain1,6 Mo · 17038_info_surf_04_00_20211210.pdf
- Zone de recherche et d'exploitation de carrière1,2 Mo · 17038_info_surf_10_00_20211210.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)2,5 Mo · 17038_info_surf_14_00_20211210.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)10 Mo · 17038_info_surf_19_01_1_20211210.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)2,1 Mo · 17038_info_surf_19_01_2_20211210.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)2,6 Mo · 17038_info_surf_19_01_3_20211210.pdf
- Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)4,7 Mo · 17038_info_surf_97_00_20211210.pdf
- Liste annexes36 ko · 17038_liste_annexes_20211210.pdf
- Liste sup6,7 Mo · 17038_liste_sup_20211210.pdf
- Plan sup2,6 Mo · 17038_plan_sup_20211210.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 005,9 Mo · 17038_orientations_amenagement_18_00_20211210.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.