Les pièces du dossier de Beire-le-Châtel
Les 25 pièces du dossier 21056_PLU_20210301, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 181 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure9,5 Mo · 21056_procedure_20210301.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables6,8 Mo · 21056_padd_20210301.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives826 ko · 21056_prescription_lin_15_20210301.pdf
- Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques4,7 Mo · 21056_prescription_surf_02_20210301.pdf
- Emplacement réservé2,0 Mo · 21056_prescription_surf_05_20210301.pdf
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques2,2 Mo · 21056_prescription_surf_07_20210301.pdf
- Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)1,9 Mo · 21056_prescription_surf_11_20210301.pdf
- Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination1,9 Mo · 21056_prescription_surf_16_20210301.pdf
- Règlement écrit12 Mo · 21056_reglement_20210301.pdf
- Règlement graphique20 Mo · 21056_reglement_graphique_20210301.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info 171,2 Mo · 21056_info_17_20210301.pdf
- Info 99 sup9,7 Mo · 21056_info_99_sup_20210301.pdf
- Info lin 19 aep14 Mo · 21056_info_lin_19_aep_20210301.pdf
- Info lin 19 eu ep11 Mo · 21056_info_lin_19_eu_ep_20210301.pdf
- Info lin 19 note sanitaire1,8 Mo · 21056_info_lin_19_note_sanitaire_20210301.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain4,6 Mo · 21056_info_surf_04_20210301.pdf
- Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser3,2 Mo · 21056_info_surf_08_20210301.pdf
- Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre4,9 Mo · 21056_info_surf_14_20210301.pdf
- Info surf 19 zonage assainissement8,7 Mo · 21056_info_surf_19_zonage_assainissement_20210301.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,2 Mo · 21056_orientations_amenagement_20210301.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.