Les pièces du dossier de Belflou
Les 14 pièces du dossier 11030_PLU_20230705, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 66 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure149 ko · 11030_procedure_20230705.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Partie 112 Mo · 11030_rapport_1_20230705.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables670 ko · 11030_padd_20230705.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit633 ko · 11030_reglement_20230705.pdf
- Règlement graphique9,7 Mo · 11030_reglement_graphique_20230705.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)72 ko · 11030_info_surf_99_00_1_20230705.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)5,1 Mo · 11030_info_surf_99_00_2_20230705.pdf
- Liste annexes75 ko · 11030_liste_annexes_20230705.pdf
- Liste sup103 ko · 11030_liste_sup_20230705.pdf
- Plan sup8,8 Mo · 11030_plan_sup_20230705.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)6,9 Mo · 11238_info_surf_99_00_3_20230705.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)1,5 Mo · 11238_info_surf_99_00_4_20230705.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)20 Mo · 11238_info_surf_99_00_5_20230705.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,2 Mo · 11030_orientations_amenagement_20230705.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.