Construire à Bélisles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  En l'absence d'indications particulières dans l'OAP du secteur de zone 1AU considéré, les règles suivantes s'appliquent.  Implantation par rapport aux routes départementales en dehors des limites d'agglomération Les constructions doivent ê...

• Zone 1AUT

  En l'absence d'indications particulières dans l'OAP du secteur de zone 1AUT considéré, les règles suivantes s'appliquent. 4.1.1 Implantation par rapport aux routes ou sections de routes classées à grande circulation et aux déviations routiè...

• Zone 1AUX

  Rappel : les dispositions suivantes peuvent ne pas être appliquées aux constructions et installations à destination "d'Équipements d’intérêt collectif et services publics" conformément à l'article 11 des Dispositions et règles générales. 4....

• Zone AHS

  4.1.1 Implantation par rapport aux routes ou sections de routes classées à grande circulation et aux déviations routières Sauf dans le cas de réseaux d'intérêt public, les constructions doivent être implantées avec les reculs minimum suivan...

• Zone NPV

  Rappel : les dispositions suivantes peuvent ne pas être appliquées aux constructions et installations à destination "d'Équipements d’intérêt collectif et services publics" conformément à l'article 11 des Dispositions et règles générales. 4....

• Zone NS

  Les constructions doivent être implantées avec les reculs minimum suivants identifiés sur les Documents Graphiques : - 100 mètres depuis l'axe de l'A63, - 100 mètres depuis l'axe des routes classées en déviation, - 75 mètres depuis l'axe de...

• Zone UC1

  Rappel : les dispositions suivantes peuvent ne pas être appliquées aux constructions et installations à destination "d'Équipements d’intérêt collectif et services publics" conformément à l'article 11 des Dispositions et règles générales. 4....

• Zone UE

  Rappel : les dispositions suivantes peuvent ne pas être appliquées aux constructions et installations à destination "d'Équipements d’intérêt collectif et services publics" conformément à l'article 11 des Dispositions et règles générales. 4....

• Zone UF1

  4.2.1 Dispositions dans la zone UF1  Règles générales : - Dans une bande de 0 à 15 mètres de profondeur mesurée par rapport à l'alignement des voies ou emprises publiques, les constructions peuvent être implantées sur une seule limite sépa...

• Zone UQL

  4.2.1 Dispositions dans la zone UQl  Règles générales : - Les constructions principales doivent être implantées en recul de 3 mètres minimum des limites séparatives. - Les constructions annexes peuvent être implantées en limite(s) séparati...

• Zone UT

  Les constructions doivent être implantées en respectant les reculs minimum identifiés sur les Documents Graphiques définis : - soit en application des principes de recul prévus à l'article L111-6 du Code de l'urbanisme dans les espaces non ...

• Zone UXC

  Les constructions doivent être implantées en respectant les reculs minimum identifiés sur les Documents Graphiques définis : - soit en application des principes de recul prévus à l'article L111-6 du Code de l'urbanisme dans les espaces non ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?