Les pièces du dossier de Belleville
Les 14 pièces du dossier 54060_PLU_20220407, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 19 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,3 Mo · 54060_padd_20160405.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit530 ko · 54060_reglement_20220407.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe argiles247 ko · 54060_Annexe_argiles_20160405.pdf
- Annexe captage mines420 ko · 54060_Annexe_captage_mines_20160405.pdf
- Annexe PPM518 ko · 54060_Annexe_PPM_20160405.pdf
- Annexe PPRI2,0 Mo · 54060_Annexe_PPRI_20160405.pdf
- Annexe SUP205 ko · 54060_Annexe_SUP_20160405.pdf
- Annexe taille accueil576 ko · 54060_Annexe_taille_accueil_20160405.pdf
- Annexes sanitaires256 ko · 54060_Annexes_sanitaires_20160405.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP712 ko · 54060_orientations_amenagement_20160405.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.