Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Bernac
Les 16 pièces du dossier 81029_PLU_20241107. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 67 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure6,8 Mo · 81029_procedure_20241107.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport29 Mo · 81029_rapport_20241107.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,8 Mo · 81029_padd_20241107.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques1,5 Mo · 81029_prescription_lin_07_20241107.pdf
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques1,5 Mo · 81029_prescription_pct_07_20241107.pdf
- Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination478 ko · 81029_prescription_pct_16_20241107.pdf
- Emplacement réservé42 ko · 81029_prescription_surf_05_20241107.pdf
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques814 ko · 81029_prescription_surf_07_20241107.pdf
- Règlement écrit2,8 Mo · 81029_reglement_20241107.pdf
- Règlement graphique7,8 Mo · 81029_reglement_graphique_20241107.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain2,6 Mo · 81029_info_surf_04_20241107.pdf
- Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets2,5 Mo · 81029_info_surf_19_20241107.pdf
- Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14174 ko · 81029_info_surf_32_20241107.pdf
- Page de garde442 ko · 81029_page_de_garde_20241107.pdf
- Sup8,1 Mo · 81029_sup_20241107.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP982 ko · 81029_orientations_amenagement_20241107.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.