Parcelle BV 41 à Bessan
2 835 m² au plan cadastral. Identifiant 34031000BV0041. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UE, AUZ rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AUZ
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsHerault_BassePlaineEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18OAP
- infoZone d'aménagement concerté
- infoZone de passage ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 avril 2024, 13 410 m² créésTravaux achevés - 14 MAIL DE LA MEDITERRANEE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.