Parcelle A 773 Bessenay
Aux alentours du 4 Rue de Beauzac 69690 Bessenay. Adresse la plus proche du centre de la parcelle, pas une adresse qu'elle porte.
- Parcelle
- A 773
- Contenance
- 295 m²
- Zone
- 1AU
- Zone à urbaniser, correspond à l'ancien site d'Euréna maîtrisé dans un...
Identifiant 690210000A0773
Le plan de la DGFiP sous le dessin, les parcelles voisines autour. Chaque pastille ouvre le plan en grand sur son fond ; le plan coté y mesure les limites, et chaque parcelle voisine y mène à ses propres règles.
Votre projet sur cette parcelle
13 projets tiennent sur ce terrain
La formalité à déposer, et les règles de la zone mises à côté de vos chiffres, ramenées à ce terrain de 295 m².
Les thèmes qui concernent cette parcelle
11 thèmes : 7 concernent cette parcelle, 3 sans objet, 1 non lu.
Zone du document d’urbanisme
Zone 1AU.Qui répond Géoportail de l'urbanisme
Zone à urbaniser, correspond à l'ancien site d'Euréna maîtrisé dans une grande partie par la collectivité et dédié à la diversification de l'habitat et au renforcement des équipements
Règles chiffrées du règlement
Le règlement de cette zone n'a pas été rapproché du plan.non luQui répond Le règlement déposé par la commune
La source n'a pas répondu à cette lecture : la page ne conclut rien, ni dans un sens ni dans l'autre.
Plans de prévention des risquestoute la commune
1 plan, dont 1 zone où l’on ne construit pas.Qui répond Géorisques, pour la commune entière
- PPR - Brévenne - TurdineRisque naturel, servitude annexée au PLU, 3 zones au règlement Rouge : interdiction
Plans de la commune entière : la zone de cette parcelle se lit sur le plan annexé au document d'urbanisme. Le détail de Bessenay.
Servitudes d’utilité publique
1 servitudeQui répond Géoportail de l'urbanisme
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Brevenne TurdineEnveloppe des zonages réglementairesActes : RivBreventurdin_20120522, RivBreventurdin_20140115
Prescriptions du document
3 prescriptionsQui répond Géoportail de l'urbanisme
- 02PPRNi Brevenne Turdine : Zone Blanche
- 09Servitude pour la mixité sociale. 30 % minimum suivant l'article L.123-1-5 (16E) du Code de l'UrbanismeS1
- 18Orientations d'Aménagement et de Programmation - Saint-IrénéeOAP
Valeurs portées par le plan graphique
Ce plan n’étiquette pas ses traits.sans objetQui répond Le plan de zonage de la commune
Informations du document
3 informationsQui répond Géoportail de l'urbanisme
- infoZone d'application du permis de démolir
- infoDroit de préemption urbain
- infoZonage assainissement collectif
Arrêtés de catastrophe naturelletoute la commune
12 arrêtésQui répond Géorisques, pour la commune entière
Les arrêtés de Bessenay, sur la page de la commune.
Autorisations déjà délivrées ici
Aucun dossier déclaré sur cette parcelle depuis 2013.sans objetQui répond Sitadel
Aucune autorisation d'urbanisme déclarée sur la parcelle A 773 depuis 2013, dans la base Sitadel. Un dossier peut porter une autre référence cadastrale que celle-ci.
Procédure en cours sur le documenttoute la commune
Aucune procédure en cours à la date de l’état des lieux.sans objetQui répond SuDocUH, pour la commune entière
Contenance cadastrale
295 m², surface fiscale et non arpentée.Qui répond Cadastre, direction générale des finances publiques
Le plan cadastral de cette parcelle est en tête de page, sous son identifiant.
Les limites de cette page
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.