Parcelle G 1100 à Beynes
2 240 m² au plan cadastral. Identifiant 780620000G1100. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
N, UR3, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UR (secteur UR3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I7I7Site de stockage profond de BeynesPérimètre de protection
- I7I7Site de stockage supérieur de BeynesPérimètre de protection
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classéBOISE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 janvier 2015, 162 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE DE LA MUETTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.