Parcelle AM 1215 à Beynost
287 m² au plan cadastral. Identifiant 01043000AM1215. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
2AUh, U rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 2AU (secteur 2AUh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementé du PPR
Prescriptions du plan
- 02PPRN - zone blanche sans prescription
- 17Servitude de mixité sociale
- 40Densité : secteur 6
- 99Destinations et sous-destinations : Résidentiel
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 janvier 2016, 76 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOT C - CHEMIN DE GRANGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.