Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies publiques et privées et emprises publiques
Non règlementé.
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Non règlementé.
Intitulé du document : Hauteur des constructions
Non règlementé.
2AU 2.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Non règlementé.
2AU 2.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
Non règlementé.
2AU 2.4. Stationnement
Non règlementé.
2AU 3.1. Desserte par les voies publiques ou privées
Non règlementé.
2AU 3.2. Desserte par les réseaux
Non règlementé.
Zone A
Zone A
Caractéristiques de la zone
Zone agricole à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.
Plan Local d'Urbanisme
Modification n°2
Règlement
Vu pour être annexé à la délibération du conseil municipal du 04 février 2026 Mme Caroline TERRIER, Maire de Beynost
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7.
8.
9.
Le présent règlement divise le territoire communal en zones urbaine (U), à Urbaniser (AU), agricole (A) et naturelles (N). Il fixe les règles applicables à l’intérieur de chacune de ces zones.
Chaque zone du PLU est soumise à un règlement construit sur le modèle suivant :
§ Destinations et sous-destinations, § Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, § Mixité fonctionnelle et sociale.
§ Volumétrie et implantation des constructions, § Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère, § Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abord des constructions, § Stationnement.
§ Desserte par les voies publiques ou privées, § Desserte par les réseaux.
PLU de Beynost, approuvé le 04/02/2026, 2 rubriques pour la zone 2AU.
Secteurs du plan : 2AUc, 2AUh.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.