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Edifiable

Zone 2AU

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Où implanter la construction ?
Jusqu'à quelle hauteur ?

Le règlement de la zone 2AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 51 rubriques, avec une recherche
Rubrique 2AU 3Implantation des constructions

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies publiques et privées et emprises publiques

Non règlementé.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Non règlementé.

Rubrique 2AU 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : Hauteur des constructions

Non règlementé.

2AU 2.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Non règlementé.

2AU 2.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

Non règlementé.

2AU 2.4. Stationnement

Non règlementé.

Article 3 : équipements et réseaux

2AU 3.1. Desserte par les voies publiques ou privées

Non règlementé.

2AU 3.2. Desserte par les réseaux

Non règlementé.

Zone A

Titre 4: Dispositions applicables aux zones agricoles dites « zones A»

ZONE A

Zone A

Caractéristiques de la zone

Zone agricole à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.
Sans numéroDispositions générales

DEPARTEMENT DE L’AIN COMMUNE DE BEYNOST

Plan Local d'Urbanisme

Modification n°2

Règlement

Vu pour être annexé à la délibération du conseil municipal du 04 février 2026 Mme Caroline TERRIER, Maire de Beynost

Titre 1 : Dispositions générales ............................................................................................................ 7

1.

CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN .................................................................... 9

2.

PORTÉE DU RÈGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LÉGISLATIONS ............................................ 9

3.

DISPOSITIONS APPLICABLES A CERTAINS TRAVAUX ............................................................ 10

4.

PRISE EN COMPTE DES RISQUES, NUISANCES ET POLLUTIONS ............................................ 11

5.

DISPOSITIONS RELATIVES A LA PROTECTION DU CADRE BÂTI, NATUREL ET PAYSAGER...17

6.

DISPOSITIONS RELATIVES A LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS URBAINS ET A LA MAITRISE

DE L’URBANISATION ........................................................................................................................... 19

7.

DÉLIMITATION DU TERRITOIRE EN ZONES .............................................................................. 20

8.

OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL REGLEMENTEES PAR LE P.L.U ............................. 21

9.

ACCÈS ET REJET DES EAUX PLUVIALES LE LONG DES VOIES DEPARTEMENTALES ET DES

AUTOROUTES ....................................................................................................................................... 24

10. ACCÈS ET REJET DES EAUX PLUVIALES LE LONG DES VOIES COMMUNALES ET DES AUTOROUTES ....................................................................................................................................... 24

Titre 2: Dispositions applicables à la zone urbaine dite « zone U » ............................................... 25

Titre 3: Dispositions applicables aux zones à urbaniser dites « zones AU » .................................. 51 ZONE AUa ........................................................................................................................................... 53 ZONE AUa4 ......................................................................................................................................... 67 ZONE 2AU ............................................................................................................................................ 79

Titre 4: Dispositions applicables aux zones agricoles dites « zones A » ........................................ 83 ZONE A ................................................................................................................................................ 85

Titre 5: Dispositions applicables aux zones naturelles dites « zones N » ....................................... 95 ZONE N ................................................................................................................................................ 97

Titre 6: Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère...............................107

Titre 7: Définitions..............................................................................................................................121

Le présent règlement divise le territoire communal en zones urbaine (U), à Urbaniser (AU), agricole (A) et naturelles (N). Il fixe les règles applicables à l’intérieur de chacune de ces zones.

Chaque zone du PLU est soumise à un règlement construit sur le modèle suivant :

Chapitre 1 : Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité

§ Destinations et sous-destinations, § Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, § Mixité fonctionnelle et sociale.

Chapitre 2 : Caractéristiques urbaines, architecturales, environnementales et paysagères

§ Volumétrie et implantation des constructions, § Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère, § Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abord des constructions, § Stationnement.

Chapitre 3 : Équipements et réseaux

§ Desserte par les voies publiques ou privées, § Desserte par les réseaux.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.