Les pièces du dossier de Bischoffsheim
Les 26 pièces du dossier 67045_PLU_20250908, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 92 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,1 Mo · 67045_procedure_20250908.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables377 ko · 67045_padd_20250908.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit3,5 Mo · 67045_reglement_20250908.pdf
- Règlement graphique 16,7 Mo · 67045_reglement_graphique_1_20250908.pdf
- Règlement graphique 214 Mo · 67045_reglement_graphique_2_20250908.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe dechet45 ko · 67045_annexe_dechet_20250908.pdf
- Annexe lotissement37 ko · 67045_annexe_lotissement_20250908.pdf
- Annexe note assainissement81 ko · 67045_annexe_note_assainissement_20250908.pdf
- Annexe note eau74 ko · 67045_annexe_note_eau_20250908.pdf
- Zone de préemption dans un espace naturel et sensible349 ko · 67045_info_surf_3_20250908.pdf
- Liste sup271 ko · 67045_liste_sup_20250908.pdf
- Plan annexe 112 Mo · 67045_plan_annexe_1_20250908.pdf
- Plan annexe 210 Mo · 67045_plan_annexe_2_20250908.pdf
- Plan assainissement 13,9 Mo · 67045_plan_assainissement_1_20250908.pdf
- Plan assainissement 24,3 Mo · 67045_plan_assainissement_2_20250908.pdf
- Plan eau potable 1901 ko · 67045_plan_eau_potable_1_20250908.pdf
- Plan eau potable 22,2 Mo · 67045_plan_eau_potable_2_20250908.pdf
- Plan eau potable 37,7 Mo · 67045_plan_eau_potable_3_20250908.pdf
- Plan eau potable 43,9 Mo · 67045_plan_eau_potable_4_20250908.pdf
- Plan sup 11,1 Mo · 67045_plan_sup_1_20250908.pdf
- Plan sup 2504 ko · 67045_plan_sup_2_20250908.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.