Construire à Bissy-la-Mâconnaiseles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUE

  •En AUh , la hauteur maximale autorisée est fixée à 7m à l'égout de toiture ou au sommet de l'acrotère d'une2AtoUiture-terrasse ou terrasse en attique (considérée à partir du terrain naturel avant travaux de terrassement) Faîtage de la ...

• Zone N

  ≤1m Comble R+2 >1m R+1 R+1 RDC RDC à gauche : R+1+comble à droite : R+2 Construction existante : Une construction est considérée comme existante si elle est reconnue comme légalement construite et si la majorité des fondations ou ...

• Zone NL

  N •En zAonUe , la hauteur maximale autorisée est fixée à : › 3,5m pour les annexes (à l'égout de toiture ou au sommet de l'acrotère d'une toiture-terrasse ou terrasse en attique) › 7m pour les extensions des habitations existantes (à l...

• Zone UA

  UP UA •En , la hauteur maximale autorisée est fixée à 13m à l'égout de toit ou au sommet de l'acrotère d'une toiture-terrasse ou terrasse en attique (considérée à partir du terrain naturel avant travaux de terrasUseAmtent). •En UAp , la ...

• Zone UB

  UA UB UC •En et UBh , les constructions peuvent être implantées : UA UB › soit en limite séparative (D=0m) ; › soit en retrait au moins égal à la moitié de la hauteur de la construction à édifier sans pouvoir être inférieure à 3m (D=H/2 ...

• Zone UC

  UCp UB UC UD •En , UCh et UCp , la hauteur maximale autorisée est fixée à 7m à l'égout de toiture ou au sommet de l'acrotère dU'uCnhe toiture-terrasse ou terrasse en attique (considérée à partir du terrain naturel avant travaux de terras...

• Zone UD

  U•ECn UD U, laRNhUauteur maximale autorisée est fixée à 7m à l'égout de toiture ou ou au sommet de l'acrotère d'une toiture-terrasse ou terrasse en attique. Faîtage de la construction Sommet de l’acrotère Égout d’une terrasse en Somme...

• Zone UE

  15m à l'égout de toitureUoEu2au soUmEm3et deUl'aEc4rotère d'une toiture-terrasse ou terrasse en attique ; et 18m au faitage. Faîtage de la Sommet de l’acrotère construction d’une terrasse en Sommet de Comble l’acrotère d’une R+1 Égout...

• Zone UF

  •La hauteur maximale autorisée à l'égout de toiture ou au sommet de l'acrotère d'une toiture-terrasse ou terrasse en attique (considérée à partir du terrain naturel avant travaux de terrassement) est fixée à : › 7m pour les habitations ...

• Zone UP

  • Il convient d’adapter chaque projet à son contexte, dans un esprit de continuité, particulièrement dans les fronts bâtis sur rue. • Il n’est pas fixé de hauteur maximale pour les bâtiments publics et les ouvrages et installations li...

• Zone UR

  insérer Article 3 : Qualité architecturale et paysagère

• Zone UT

  • Il s’agit de définir la hauteur et la volumétrie des constructions. Il convient donc de s’adapter à la situation particulière de chaque construction dans un esprit de continuité, particulièrement dans les fronts bâtis sur rue. • Il n...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?