PLUi de Boësses
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 14/12/2021
- 2 zones
- 20 articles
- INSEE 45033
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200071850_PLUi_20211214, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 14/12/2021
- Lecture
- 259 pages, 2 zones, 20 articles découpés
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200071850_PLUI_20211214. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 2 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone AM
La hauteur maximale des constructions se mesure : ▪ À partir du sol naturel au faîte du toit (ou Hauteur maximale absolue : point le plus haut de la construction) avant les travaux. Sont admis en dépassement des hauteurs maximales fixées : ...
- Zone N
La hauteur maximale des constructions se mesure : ▪ À partir du sol naturel au faîte du toit (ou Hauteur maximale absolue : point le plus haut de la construction) avant les travaux. Sont admis en dépassement des hauteurs maximales fixées : ...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à Boësses
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Boësses
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
5 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
10 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 8permis de construire
- 1déclarations préalables
- 10logements créés
- 2autorisations annulées
Les 10 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 13 rue du Pont-de-Puiseaux, 45390 Boësses
- Téléphone
- 02 38 33 62 67
- Horaires
- Du lundi au jeudi, de 8 h 30 à 11 h 30. Le vendredi, de 8 h 30 à 11 h 30 et de 15 h 30 à 16 h 45.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 20 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Boësses ?
Le document opposable est 200071850_PLUi_20211214, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 14 décembre 2021. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Boësses ?
Le règlement ouvre 2 chapitres de zone : AM, N. Ils portent 20 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Boësses ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Boësses est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Boësses ?
10 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 8 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 10 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Boësses ?
Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Boësses ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 4 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Boësses, calculées sur les contours de l'IGN.- Échilleuses390 hab.
- Beaumont-du-Gâtinais1 129 hab.
- Givraines423 hab.
- Gaubertin251 hab.
La commune
- Population
- 384 habitants
- Code postal
- 45390
- Code INSEE
- 45033
- Département
- Loiret, Centre-Val de Loire
- Locaux raccordables à la fibre
- 262 sur 262 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.