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Edifiable

Construire à Boëssesles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 14/12/2021
  • 2 zones
Plan de zonage
A : Zone agricoleUj : Zone urbaine a vocation de jardin potager ou d'agrementN : Zone naturelle et forestiereNce : Zone naturelle et forestiere correspondant aux continuitees ecologiquesUb : Zone urbaine des extensions recentes et de type pavillonnaireNzh : Zone naturelle et forestiere correspondant aux zones humides1AU : Zone ouverte a l urbanisation a vocation habitat mixteUe : Zone dediee aux equipements et installations d interet collectifUa : Secteur de bati ancien ou bati originelUx : Zone d activitesAp : Zone agricole a valeur patrimoniale et paysagereNp : Zone naturelle et forestiere a valeur patrimoniale ou paysagereAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 2 zones

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1
Où implanter la construction ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone AM

    3.3.1 Dispositions générales Dans la zone A (hors secteur) : Les constructions doivent être implantées en retrait de 7 mètres minimum (en tout point du bâtiment) 3.3.2 Dispositions particulières Les dispositions générales pourront être modi...

  • Zone N

    3.3.1 Dispositions générales Dans la zone A (hors secteur) : Les constructions doivent être implantées en retrait de 7 mètres minimum (en tout point du bâtiment) 3.3.2 Dispositions particulières Les dispositions générales pourront être modi...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Boësses

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

La mairie

Adresse
13 rue du Pont-de-Puiseaux, 45390 Boësses
Téléphone
02 38 33 62 67
Horaires
Du lundi au jeudi, de 8 h 30 à 11 h 30. Le vendredi, de 8 h 30 à 11 h 30 et de 15 h 30 à 16 h 45.

Boësses en chiffres

Les 10 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Boësses ?

Le document opposable est 200071850_PLUi_20211214, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 14 décembre 2021. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Boësses ?

Le règlement ouvre 2 chapitres de zone : AM, N. Ils portent 20 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Boësses ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Boësses est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Boësses ?

10 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 8 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 10 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Boësses ?

Géorisques en recense 3 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines), Tassements différentiels. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Boësses ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200071850_PLUi_20211214, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
14/12/2021
Contenu
259 pages, 2 zones, 20 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 200071850_PLUI_20211214.

Le plan cadastral en DXF : 21 feuilles chez la DGFiP, 464 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.

Code INSEE
45033
Code postal
45390
Département
Loiret, Centre-Val de Loire
Fibre
262 locaux raccordables sur 262 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.