Les pièces du dossier de Bonnes
Les 15 pièces du dossier 86031_PLU_20200925, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 103 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,5 Mo · 86031_procedure_20200925.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport44 Mo · 86031_rapport_20200925.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,8 Mo · 86031_padd_20200925.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé472 ko · 86031_prescription_surf_05_00_20200925.pdf
- Règlement écrit3,9 Mo · 86031_reglement_20200925.pdf
- Règlement graphique13 Mo · 86031_reglement_graphique_20200925.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.1,3 Mo · 86031_info_lin_99_00_20200925.pdf
- Zone de préemption dans un espace naturel et sensible915 ko · 86031_info_surf_03_00_20200925.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)4,1 Mo · 86031_info_surf_14_00_20200925.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets7,2 Mo · 86031_info_surf_19_01_20200925.pdf
- Liste sup507 ko · 86031_liste_sup_20200925.pdf
- Plan sup19 Mo · 86031_plan_sup_20200925.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.