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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Borce5 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 5 dossiers

Permis de construire
3
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
0
Logements créés
3
Dossiers annulés
1

1 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 5 dossiers

0 piscines, 2 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Borce depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PA30 déc. 2022--0 m²--Autorisé
PA22 oct. 2019-0B 230 m²--Autorisé
PCTravaux sur construction existante2 oct. 2018-0D 9530 m²120 m²Achevé le 8 août 2020
PCTravaux sur construction existante16 août 2018-0A 146110 m²133 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante30 sept. 2014QUART AUBISEB 23 044 m²140 m²Annulé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Borce.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.