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Edifiable

PLUi de Bort-les-Orgues

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
200066744_PLUi_20260611, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
11/06/2026
Contenu
295 pages, 27 zones, 172 articles découpés
Le plan de zonage, 75 planches, de 1 à 40

Le plan cadastral en DXF : 17 feuilles chez la DGFiP, 1,1 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Plan de zonage
N : zone naturelleA : zone agricoleUd : zone urbaine correspondant aux hameaux contemporainsUc : zone urbaine correspondant aux hameaux traditionnels a densifierNts3 : zone naturelle dediee au developpement d une salle d arts et de spectacles avec hebergementsUx3 : zone urbaine a vocation industrielleUp : zone urbaine correspondant aux hameaux traditionnels a preserverAUc2 : zone a urbaniser correspondant aux extensions des hameaux anciensUx2 : zone urbaine a vocation artisanaleAUd2 : zone a urbaniser correspondant aux extensions des hameaux contemporainsUb : zone urbaine correspondant aux extensions du centre ancienUa : zone urbaine correspondant au centre ancienAUx2 : zone a urbaniser a vocation artisanaleUe : zone urbaine a vocation d equipementsNc : zone naturelle de carriereUx1 : zone urbaine a vocation de commerce et de serviceAUc1 : zone a urbaniser correspondant aux extensions des hameaux anciensAUd1 : zone a urbaniser correspondant aux extensions des hameaux contemporainsNt3 : zone naturelle a vocation touristique et ludique ou est organise un hebergementAt4 : zone agricole a vocation touristique et ludique ou est organise un hebergementAsta : secteur de taille et capacite d accueil limite a vocation d activiteAt3 : zone naturelle a vocation touristique et ludique ou est organise un hebergementNt4 : zone naturelle a vocation touristique et ludique ou est organise un hebergementAp : zone agricole protegeeAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les lois qui s'ajoutent au plan

Ces règles s'appliquent au permis quoi que le plan de zonage classe. Le plan local peut être plus strict, jamais moins.

Les 27 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

10

Zones à urbaniser

6

Zones agricoles

5

Zones naturelles

5

Autres zones

1

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Bort-les-Orgues

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Bort-les-Orgues

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols
  • Rupture de barrage

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

81 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 81 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
33 place du 19-Octobre 1943, 19110 Bort-les-Orgues
Téléphone
05 55 46 17 60
Horaires
Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h.
Site
www.bort-les-orgues.com

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 172 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Bort-les-Orgues ?

Le document opposable est 200066744_PLUi_20260611, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 11 juin 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 75 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Bort-les-Orgues ?

Le règlement ouvre 27 chapitres de zone : 2AU, AP, ASTA, ASTH, AT3, AT4, AUA, AUB2, AUC2, AUD, AUPH, AUX1 et 15 autres. Ils portent 172 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Bort-les-Orgues ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Bort-les-Orgues est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Bort-les-Orgues ?

81 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 56 permis de construire et 13 déclarations préalables, pour 49 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Bort-les-Orgues ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Bort-les-Orgues ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 5 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Bort-les-Orgues, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
2 483 habitants
Code postal
19110
Code INSEE
19028
Département
Corrèze, Nouvelle-Aquitaine
Locaux raccordables à la fibre
2 830 sur 2 830 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.