Construire à Bosselshausenaucun document d'urbanisme

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  . Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement . 2.1.9. La hauteur tot ale des constructions est limitée à : • 11 mètres au faîtage ; • 7 mètres au sommet de l'acrotère . 2.1.10....

• Zone AE

  . Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement . 2.1.10. La hauteur tot ale des constructions est limitée à : • 7 mètres dans le secteur AT, le secteur AC1 à Menchhoffen et le sect...

• Zone NJ

  . Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement . 2.1.17. La hauteur totale des abris de pâture est limité e à 3 mètres . 2.1.18. Dans le s secteur s NH et NHt : • La hauteur des e...

• Zone U

  . Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement . 2.1.8. La hauteur tot ale des constructions est limitée à : • dans le s secteur s UAp et hors application de l'alinéa 2.1. 9. : − ...

• Zone UB1

  • aux éléments de faible emprise par rapport au projet (lucarnes, souches de cheminée, locaux techniques, …) ; • aux aménagements, transformations ou extensions des constructions existantes non conformes à ces prescriptions, dans la mesu...

• Zone UF

  . Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement . 2.1.4. La hauteur tot ale des constructions est limitée à 12 mètres . 2.1.5. Les règles de hauteur ne s’appliquent pas : • aux él...

• Zone UJ

  . Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement . 2.1.8. La hauteur tot ale des constructions est limitée à 5 mètres . 2.1.9. Dans le sous -secteur UJf , la hauteur tot ale des cons...

• Zone UL

  . Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement ; 2.1.3. La hauteur tot ale des constructions est limitée à : • Pour les locaux accessoires à usage d'habitation : − 11 mètres au fa...

• Zone UP

  • Dans le cas où les constructions sont mitoyennes des deux côtés : − La hauteur à l’égout devra être soit strictement identique à la hauteur à l’égout d’une des deux constructions mitoyennes, soit comprise entre les hauteurs à l’égout des...

• Zone UX

  . Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. 2.1.8. La hauteur tot ale des constructions est limitée à : • 12 mètres dans les secteurs UXa, UX1 et UX3 ; • 8 mètres dans les secte...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?