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Edifiable

Construire à Bouixles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 28/05/2020
  • 3 zones

Les 3 zones

Zones urbaines

1

Autres zones

2
Combien d'espaces verts ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AUA

    5.1- Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Les opérations devront respecter les orientations d’aménagement et de programmation définies. Les espaces libres seront aménagés et plantés. Le développement des végétaux doit être ...

  • Zone 2AU

    5.1- Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Si les bâtiments, installations ou dépôts sont de nature, par leur volume ou leur couleur, à compromettre le caractère des lieux avoisinants, la plantation d'écrans végétaux denses ...

  • Zone U

    5.1- Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Les espaces libres seront aménagés et plantés. Le développement des végétaux doit être compatible avec la dimension des espaces où ils seront plantés. Des aménagements paysagers peu...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Bouix

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

La mairie

Adresse
Rue de l'Église, 21330 Bouix
Téléphone
03 80 81 90 55
Horaires
Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h.

Bouix en chiffres

Les 8 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Bouix ?

Le document opposable est 21093_PLU_20200528, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 28 mai 2020. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Bouix ?

Le règlement ouvre 3 chapitres de zone : 1AUA, 2AU, U. Ils portent 22 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Bouix ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Bouix ?

8 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 7 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 2 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Bouix ?

Géorisques en recense 2 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines). Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Bouix ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
21093_PLU_20200528, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
28/05/2020
Contenu
36 pages, 3 zones, 22 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 18 feuilles chez la DGFiP, 398 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
21093
Code postal
21330
Département
Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
101 locaux raccordables sur 101,876 (99,1 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.