Les versions du document d'urbanismede Bourgon

Les 9 versions publiées

• PLUi approuvé le 29/06/2026Publiée le 29/07/2026, en vigueur200083392_PLUi_20260629_B
• PLUi approuvé le 24/11/2025Publiée le 03/03/2026, retirée le 29/07/2026200083392_PLUi_20251124_B
• PLUi approuvé le 24/11/2025Publiée le 16/01/2026, retirée le 03/03/2026200083392_PLUi_20251124_B
• PLUi approuvé le 24/11/2025Publiée le 14/01/2026, retirée le 16/01/2026200083392_PLUi_20251124_B
• PLUi approuvé le 19/06/2025Publiée le 05/08/2025, retirée le 14/01/2026200083392_PLUi_20250619_B
• PLUi approuvé le 23/03/2023Publiée le 26/05/2023, retirée le 05/08/2025200083392_PLUi_20230323_B
• PLUi approuvé le 20/12/2021Publiée le 03/02/2022, retirée le 22/05/2023200083392_PLUi_20211220_B
• PLUi approuvé le 16/12/2019Publiée le 09/09/2021, retirée le 02/02/2022200083392_PLUi_20191216_B
• Carte communale approuvée le 02/04/2014Publiée le 25/05/2018, retirée le 04/01/202253040_CC_20140402

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.